Les polluants organiques persistants (POP)

Le Mercredi 22 mars 2023

Le terme POP recouvre un ensemble de substances organiques qui possèdent 4 propriétés : persistantes, bioaccumulables, toxiques et mobiles.

Que désigne-t-on par POP ? 

Le terme POP (polluants organiques persistants) recouvre un ensemble de substances organiques qui possèdent 4 propriétés. Elles sont : 

  • persistantes : la substance se dégrade « lentement »,

  • bioaccumulables : la substance « s’accumule » au sein des êtres vivants,

  • toxiques : l’exposition à la substance est susceptible de provoquer des effets nocifs,

  • mobiles sur de grandes distances : des concentrations élevées sont mesurées loin des points de rejet (en Arctique par exemple).

D’où viennent les POP ?

Les POP sont produits :

  • soit de manière intentionnelle : en tant que pesticides ou pour certains usages industriels ;

  • soit de manière non intentionnelle : durant la combustion à l’air libre des déchets et de la biomasse (y compris les feux de forêts) et l’incinération des déchets, ou durant les processus industriels (comme la production de substances chimiques, de métaux, de textiles, de céramique ainsi que la production artisanale de briques).

Quels sont les accords internationaux qui régissent les POP ? 

La rémanence, la toxicité des POP et surtout leur propagation à longue distance, loin de leurs sources d’émission, représentent une menace pour la santé et pour l’environnement à l’échelle planétaire, y compris dans des régions où ils n’ont pas été utilisés.

La limitation de leurs rejets nécessite donc une entente mondiale et a fait, à ce titre, l'objet de deux textes internationaux majeurs :

  • le protocole d'Aarhus, signé en juin 1998 dans le cadre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance sous l'égide de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE-ONU), ratifié par la France et entré en vigueur en 2003 ;
  • la Convention de Stockholm signée en mai 2001 dans le cadre du Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), ratifiée par la France et entrée en vigueur en 2004.

Ces deux textes possèdent les mêmes objectifs : contrôler, réduire ou éliminer les émissions de ces substances dans l’environnement.

Comment ces accords s’appliquent-ils en Europe ?

La convention de Stockholm et le protocole d’Aarhus sont mis en œuvre au sein de l’Union européenne notamment via le règlement (UE) 2019/1021  (ou « règlement POP »).

Le règlement POP interdit (sauf dérogations spécifiques) la fabrication , la mise sur le marché et l'utilisation des substances qui figurent sur la liste de l'annexe I soit en tant que telles, soit dans des mélanges de substances, soit sous forme de constituant d'articles. Il vise également à identifier et réduire au minimum les rejets non intentionnels de POP. Enfin, il prévoit des mesures garantissant la gestion sûre, efficace et écologiquement rationnelle des stocks de POP et l’élimination des déchets qui sont constitués de POP, en contiennent ou sont contaminés par ces substances. 

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