Le Mercredi 28 juin 2023
Chaque année depuis 2013, la DSAC organise un séminaire avec ses partenaires (AESA, exploitants aériens...) autour de diverses thématiques : attendus et méthodologie de la DSAC, promotion de la sécurité ou évolutions réglementaires. Les présentations de ces journées sont mises à disposition ci-dessous.
Séminaire 2023 Hélicoptères CAT et SPO – Vendredi 20 octobre 2023
La direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) organise annuellement une journée d’échanges avec les exploitants aériens d’hélicoptères concernant la mise en œuvre du règlement (UE) n°965/2012 (AIROPS).
La session 2023 de ce séminaire se déroulera le vendredi 20 octobre 2023. Afin de rendre les échanges les plus constructifs possible, l'objectif est de réaliser ce séminaire en présentiel, dans les locaux de la DSAC à Lyon.
Séminaire 2022 Hélicoptères CAT et SPO – Jeudi 30 juin 2022
La direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) organise annuellement une journée d’échanges avec les exploitants aériens d’hélicoptères concernant la mise en œuvre du règlement (UE) n°965/2012 (AIROPS), partie CAT et partie SPO.
Le séminaire 2022 s’est tenu le jeudi 30 juin dans les locaux de la DGAC à Paris, ainsi qu’en visioconférence.
L’enregistrement de la journée et les planches présentées sont accessibles en cliquant ici.
Séminaire 2021 Hélicoptères CAT et SPO
La DSAC a organisé le 14 octobre 2021 une journée d’échanges avec les exploitants aériens d’hélicoptères concernant la mise en œuvre du règlement (UE) n°965/2012 (AIROPS), partie CAT et partie SPO.
Ce séminaire s'est tenu dans les locaux de la DSAC Centre-Est à Lyon ainsi qu'en visioconférence.
Séminaire 2018 Hélicoptères et SPO - Jeudi 22 novembre 2018
Hélicoptères
- Organisation de la DSAC - Agilité (PDF - 428.72 Ko)
- Point d'étapes - Assises du Transport aérien (PDF - 452.25 Ko)
- Nouveau règlement de base et dérogations (PDF - 422.77 Ko)
- Synthèse de la surveillance 2017-2018 (PDF - 624.88 Ko)
- Surveillance FOI (PDF - 529.99 Ko)
- Système de gestion (PDF - 531.27 Ko)
- Présentation AH (PDF - 624.79 Ko)
- Points spécifiques hélico (PDF - 800.91 Ko)
- CAT hélicoptères - Questions diverses (PDF - 618.54 Ko)
- Complément CAT & SPO hélicoptères (PDF - 1.17 Mo)
- Compléments CAT&SPO hélicoptères - Synthèse des questions évoquées (PDF - 444.55 Ko)
SPO
Séminaire 2018 CAT avions - Mercredi 21 novembre 2018
Ouverture
Méthodologie de la DSAC
- Méthodologie de la DSAC - Bilan de surveillance 2018 (PDF - 527.18 Ko)
- Méthodologie de la DSAC - Bilan de surveillance PN-EPN (PDF - 549.37 Ko)
- Méthodologie de la DSAC - Inspections SANA (PDF - 733.2 Ko)
- Méthodologie de la DSAC - RBO et programme de surveillance (PDF - 1.03 Mo)
- Méthodologie de la DSAC - Point guide AIROPS (PDF - 700.06 Ko)
Système de gestion et promotion de la sécurité
- Système de gestion et promotion de la sécurité - Gestion des risques (PDF - 346.02 Ko)
- Système de gestion et promotion de la sécurité - Présentation HOP! (PDF - 1.87 Mo)
- Système de gestion et promotion de la sécurité - PSE Horizon 2023 (PDF - 1.16 Mo)
- Système de gestion et promotion de la sécurité - Airbag (PDF - 958.84 Ko)
- Système de gestion et promotion de la sécurité - Traitement des événements par l'autorité (PDF - 610.72 Ko)
Sujets techniques
Règlementation
Séminaire 2018 Ballon - Vendredi 26 octobre 2018
Le 26 octobre 2018, la DSAC a organisé au siège de la DGAC à Paris le premier séminaire pour les exploitants de ballon.
Une centaine de participants dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des évolutions règlementaires relatives aux exploitations en ballon.
A cette occasion la DSAC a rappelé les grands principes du dispositif de notification du règlement 376/2014.
Séminaire 2017 CAT avions - Mardi 25 avril 2017
Les présentations
Méthodologie
Système de gestion et promotion de la sécurité
Séquence FOI
Séquence réglementation
Séminaire 2017 hélicoptères et SPO
Le 9 mars 2017, la DSAC a organisé au siège de la DGAC à Paris le premier séminaire pour les exploitants d’hélicoptères et SPO. La journée a été divisée en deux parties : la matinée dédiée aux exploitants détenteurs d’un CTA et l’après-midi à la transition SPO en vue de l’entrée en vigueur de la Part SPO de l’AIROPS le 21 avril 2017.
Une centaine de participants dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR métropolitaines et outre-mer, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des évolutions règlementaires AIROPS.
A cette occasion, aux côtés de DSAC/NO, DSAC/MEAS a rappelé les grands principes du dispositif de notification du règlement 376/2014 et lancé le réseau sécurité des vols France pour les exploitants d’hélicoptères.
Séminaire CAT hélicoptères
Méthodologie
- Introduction - Séminaire CAT hélicoptères (PDF - 730.46 Ko)
- Standardisation EASA (PDF - 406.71 Ko)
- Synthèse de la surveillance 2016 et perspectives 2017 (PDF - 529.79 Ko)
- FOI hélicoptères (PDF - 685.5 Ko)
- Traitement des constatations (PDF - 647.76 Ko)
- Demandes d'approbation (PDF - 510.22 Ko)
- Point sur les guides sur les guides DSAC (PDF - 642.69 Ko)
Système de gestion
Promotion de la sécurité
Questions - réponses
Séminaire SPO
Points spécifiques SPO
Promotion de la sécurité
Questions - réponses
Séminaire 2016
Ce séminaire, organisé sur une base annuelle, est une composante importante du dialogue instauré par la DSAC avec les exploitants, afin de favoriser les échanges avec les détenteurs d’un CTA dans le cadre de la mise en œuvre du règlement AIROPS.
La journée était divisée en 3 séquences : Méthodologie et Promotion de la sécurité le matin, Réglementation l’après-midi.
Une centaine de participants, dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR métropolitaines et outre-mer, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des transitions récentes AIROPS et FTL.
A cette occasion, aux côtés de DSAC/NO, le STAC a présenté le guide des bonnes pratiques d’assistance en escale publié dans le cadre du symposium DSAC 2015 tandis que DSAC/MEAS a rappelé les grands principes du dispositif de notification du nouveau règlement 376/2014.
Programme
Méthodologie
- Bilan de surveillance 2015 et axes de surveillance 2016 - Gestion des changements (PDF - 714.17 Ko)
- Présentation des nouveaux guides DSAC (PDF - 1.01 Mo)
- Guide d’élaboration d’une enveloppe opérationnelle de centrage (PDF - 1.02 Mo)
- Présentation du guide MEL (PDF - 778.42 Ko)
- Traitement des constatations (PDF - 791.14 Ko)
- Dérogations (PDF - 645.31 Ko)
Promotion de la sécurité
Règlementation
- Mise en perspective de l’Air Ops depuis octobre 2014 (PDF - 751.65 Ko)
- Operational Suitability Data (OSD) (PDF - 1.48 Mo)
- Incidents notification analyse et suivi - Le règlement 376 - 2014 (PDF - 820.25 Ko)
- Hélicoptères survol des zones hostiles non habitées (PDF - 524.83 Ko)
- Sous-partie FTL. Les responsabilités de l’exploitant (PDF - 511.07 Ko)
- La formation à la gestion de la fatigue, vue par ATI (PDF - 1.01 Mo)
- Surveillance interne de la conformité réglementaire (PDF - 964.39 Ko)
Conclusions
Les conclusions du séminaire Exploitants/DSAC 2016 - Transport aérien commercial.
Séminaire 2015
Retour d’expérience AIR-OPS et transition FTL - 23 et 24 mars 2015
Les 23 et 24 mars 2015, la DSAC a organisé un séminaire de retour d’expérience sur la transition AIR-OPS ainsi qu’une formation sur le nouveau règlement FTL qui entrera en application en février 2016. Cette démarche s’est accompagnée, dans le cadre du système qualité de la DSAC, d’une écoute-client permettant d’interroger les exploitants sur la façon dont ils perçoivent les actions de la DSAC et d’identifier les pistes de progrès. Ce séminaire, diffusé en visioconférence dans toutes les DSAC/IR, a rassemblé sur le site de Farman plus d’une centaine de participants pour une quarantaine de compagnies.
Les principaux thèmes abordés ont concerné : la gestion des écarts, les affrètements et partage de code, le bilan de l’écoute client, le bilan de surveillance 2014, les points d’attention 2015...
Pour la partie FTL, qui s’est déroulée le 2e jour, ont été abordés : les principes réglementaires, les principales différences, la prise en compte du risque fatigue, le principes des schémas individuel tandis que le groupe HOP ! présentait le dossier qu’il a réalisé concernant une demande de schéma individuel "repos réduit".
REX transition AIR OPS
- Introduction (PDF - 470.06 Ko)
- Bilan de la transition (PDF - 410.57 Ko)
- AltMocs, dérogations, consignes opérationnelles et guides DSAC (PDF - 1.08 Mo)
- AESA- Inspections de normalisation et audits d’accréditation (PDF - 1.61 Mo)
- Points d’attention AIR-OPS (PDF - 992.98 Ko)
- Bilan de la surveillance (PDF - 1 Mo)
Règles temps de vol
- Cadre réglementaire général (PDF - 1.12 Mo)
- Règles techniques temps de service et les repos (PDF - 1.74 Mo)
- Règles organisationnelles et de gestion (PDF - 769.35 Ko)
- Dérogation (PDF - 1.79 Mo)
- Déviation repos réduit (Hop !) (PDF - 1.34 Mo)
- Règles FTL agrégées synoptiques. Règles concernant les temps de service de vol et de repos (PDF - 762.42 Ko)
Séminaire 2014
Transition AIR-OPS et FTL - 9 et 10 avril 2014
Dans la lignée du séminaire du 13 février 2014, la DSAC a invité l’AESA à venir présenter directement la nature des changements impliqués par le passage au règlement AIR-OPS au cours du séminaire organisé le 9 & 10 avril 2014. Les principaux sujets abordés portaient sur la formation des équipages, les limitations de temps de vol et de service (FTL), le système de gestion, ... L’AESA a également répondu aux questions qui lui avaient été posées en avance par la DSAC et par les opérateurs.
Ce nouveau séminaire a été l’occasion de recevoir de nombreux exploitants français ainsi que des représentants de l’autorité belge, et a permis de soulever de nouvelles questions auxquelles l’AESA apportera prochainement une réponse. Les documents téléchargeables ci-dessous seront mis à jour en conséquence.
Présentations AESA Jour 1
Etat des lieux de la réglementation européenne
Processus de standardisation
Tâches réglementaires en cours
Formation des équipages
Flight time limitations
Présentations AESA Jour 2
Hélicoptères
Questions CRM
SGS
Affrètements et partage de code
Présentations Airbus
Présentations DGAC
Transition IR-OPS et système de gestion - 13 février 2014
Suite au premier séminaire organisé les 3 et 4 juillet 2013, la DSAC a poursuivi sa démarche d’accompagnement de la transition vers la mise en œuvre du règlement européen (UE) N°965/2012 en matière d’opérations aériennes (communément désigné IR-OPS), et a eu le plaisir d’organiser un nouveau séminaire national destiné aux exploitants aériens français de transport aérien commercial.
Cette rencontre entre autorité et exploitants visait à effectuer un point d’avancement sur la transition, et à présenter et discuter plus en détail certaines exigences réglementaires particulières comme celles liées au système de gestion, ainsi qu’à la formation des équipages.
Présentations
- Introduction (PDF - 199.84 Ko)
- Echéancier (PDF - 258.15 Ko)
- Exploitation Complexe vs Non Complexe (PDF - 244.05 Ko)
- SG Exigences OROGEN200 et attentes DGAC (PDF - 1.59 Mo)
- Surveillance de la conformité (PDF - 378.27 Ko)
- Gestion des changements (PDF - 227.49 Ko)
- Présentation ORO.FC (PDF - 522.84 Ko)
- Présentation ORO.CC (PDF - 683.26 Ko)
- Discussion (PDF - 240.33 Ko)
- Conclusion (PDF - 192.37 Ko)
Séminaire 2013
Transition IR-OPS - 3 et 4 juillet 2013
La Commission a publié le 25 octobre 2012 le règlement (UE) N°965/2012 (communément désigné IR-OPS) concernant les vols de transport public par avion et hélicoptère. Il s’agit de la première étape d’un processus de transition qui, à terme, couvrira tous les aspects des opérations aériennes. D’ici quelques années, toutes les activités aériennes (transport public, aviation générale, travail aérien) seront régies par cette nouvelle réglementation européenne amendée.
Pour l’heure, cette première version du règlement contient 5 annexes. Comme spécifié dans l’arrêté national d’application du 20 février 2013, elle sera pleinement applicable en France à compter du 28 octobre 2014, date à laquelle la centaine de certificats de transporteur aérien français (CTA OPS1 et OPS3) devra avoir été remplacée et convertie en vertu de la nouvelle règlementation IR-OPS.
C’est dans ce cadre que la DSAC a organisé un séminaire sur la transition vers la nouvelle réglementation IR-OPS, les mercredi 3 et jeudi 4 juillet 2013, au siège de la DGAC à Paris. Il visait d’une part à présenter l’organisation des annexes ainsi que les changements principaux attendus, et d’autre part à répondre aux questions que l’industrie aéronautique se pose sur les modalités pratiques d’obtention des nouveaux CTA.
Présentations
- Programme Séminaire IR-OPS DSAC 2013 (PDF - 234.53 Ko)
- Présentation générale de l’IR-OPS (PDF - 1.9 Mo)
- Part-ARO (PDF - 1.32 Mo)
- Part-ORO (PDF - 3.53 Mo)
- Part-CAT & Part-SPA (PDF - 1.63 Mo)
- Gestion de la transition IR-OPS (PDF - 916.93 Ko)
- Point sur les limitations de temps de vol (PDF - 1.24 Mo)
- Spécificités hélicoptère (PDF - 2.04 Mo)
- Point sur la vérification de la fonction de surveillance de la conformité (PDF - 324.01 Ko)
- Évaluation des bonnes pratiques (PDF - 610.6 Ko)
Règlementation relative à l’IR-OPS
Note : ce document n’a pas été consolidé avec l’amendement (UE) N°800/2013 qui a modifié le 14 août 2013 le règlement (UE) N°965/2012, en ajoutant notamment les Part-NCC et Part-NCO.
- Arrêté du 20/02/2013 relatif à l'application du règlement UE n°965/2012 de la Commission du 05/102012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement CE n° 216/2008
- EASA Cross-Reference table IROPS vs. OPS1 & JAR-OPS3 (version02) (XLS - 816.5 Ko)
- Liste non exhaustive des problèmes de traduction du règlement (UE) N°965/2012 (XLS - 48 Ko)
- Annexe 2 - Comparison IR OPS and OPS3 - ORO (XLS - 1.02 Mo)
- Annexe 3 - Comparison IR OPS and OPS3 - CAT & SPA (XLS - 2.99 Mo)
- Rapport de conversion des CTA hélicoptère OPS3 en CTA hélicoptère IR-OPS (PDF - 867.47 Ko)
- Annexes 1 à 4 au rapport de conversion hélicoptère (PDF - 932.36 Ko)
Note sur le rapport de conversion hélicoptère et ses annexes :
Une version Excel des annexes 2 et 3 est aussi proposée aux fins de faciliter les recherches dans le document. Malgré l’attention particulière portée à la réalisation de ces documents, et compte tenu du nombre de références, d’éventuelles erreurs ont pu se glisser dans les tables. Merci de nous indiquer à l’adresse suivante operations-helicoptere-bf@aviation-civile.gouv.fr toute anomalie que vous détecteriez.
Nous contacter
Toutes les questions relatives à la transition vers la réglementation IR-OPS peuvent être adressées à l’adresse suivante : dsac-trans-irops-bf@aviation-civile.gouv.fr