Articles réglementés ou interdits en avion et en hélicoptère

Le Mercredi 18 octobre 2023

L'emport par les passagers et les membres d'équipage d'articles présentant un risque pour la sécurité et la sûreté des vols est interdit ou réglementé en transport aérien. Les compagnies peuvent être plus restrictives que la réglementation. Aussi, il est nécessaire de prendre connaissance des dispositions qu'elles auront définies et de les respecter.

Application Airbag

L’application Airbag vous aide à préparer vos bagages

Conformément aux règlementations en matière de transport aérien de passagers, les articles présentant un risque pour la sécurité et/ou la sûreté sont interdits d’emport ou soumis à des restrictions à bord d’un avion ou d’un hélicoptère, que ce soit dans les bagages placés en soute (bagages enregistrés) ou dans les bagages placés en cabine  (voire sur les passagers eux-mêmes).

Les articles qui sont autorisés par les réglementations le sont dans des conditions précises (nature des articles, localisation, quantité, conditionnement, information préalable de la compagnie,…) qui garantissent la sécurité et la sûreté du vol. Par exemple certains articles autorisés en cabine sont interdits en soute (batteries au lithium seules ou de rechange et e-cigarettes notamment). A l'inverse d'autres articles doivent être placés dans les bagages de soute car interdits ou limités en cabine (objets contondants ou coupants notamment).

Afin de rendre accessibles ces dispositions, la DGAC a développé l’application :

Cette application n’a pas vocation à se substituer à l'information que les compagnies aériennes et les exploitants d'aéroport doivent à leurs passagers au titre des réglementations mais elle a pour objectif de fournir au public un premier niveau d’information sur les interdictions et limitations découlant des réglementations sécurité (marchandises dangereuses) et sûreté, applicables au départ de France. Les règles sanitaires et douanières ne sont en revanche pas prises en compte.

Avant d’entreprendre un voyage, il est donc nécessaire de prendre connaissance des dispositions propres à la compagnie aérienne ou aux compagnies aériennes en cas de vols avec correspondance. En effet, ces dispositions peuvent être plus restrictives que les réglementations elles-mêmes. N’hésitez pas à contacter les compagnies en cas de doute ou de besoin d’informations additionnelles : elles sauront répondre à vos questions.

Par ailleurs,

  • les informations données à travers l'application sont valables pour les voyages au départ d'un aéroport situé en France uniquement (d'autres réglementations sont applicables dans les aéroports des autres pays) ;
  • en ce qui concerne les mesures de sûreté, la décision finale d'autoriser le passager à emporter un article en salle d'embarquement revient systématiquement aux agents de sûreté, et prévaut sur les informations disponibles à travers l'application dès lors qu'un doute subsiste.

La DGAC rappelle aux passagers que la compagnie peut, notamment pour des contraintes d’espace à bord de la cabine, imposer le transfert en soute des bagages de cabine. Dans l’hypothèse d’un transfert, il est impératif de signaler aux membres de la compagnie aérienne la présence dans les bagages d’objets interdits en soute afin de les conserver en cabine. Avant d’entreprendre ce transfert, la compagnie devrait procéder à un questionnement du passager.

Actualités

Cette rubrique vous apporte une information actualisée de l’évolution des restrictions d’emport des articles en cabine ou en soute ainsi qu’une information sur certaines thématiques spécifiques liées à des retours d'expérience de compagnies aériennes ou à l’apparition de certains articles dans le commerce.

Transfert d'un bagage de cabine en soute

La DGAC attire votre attention sur le risque inhérent au transfert en soute des bagages de cabine que la compagnie peut imposer pour des raisons de capacité des coffres à bagages notamment.

En effet, certains articles autorisés en cabine sont interdits en soute.

Parmi ceux-ci figurent :

  • les piles ou batteries au lithium de rechange (ou piles et batteries seules),
  • les e-cigarettes,
  • les powerbanks.

Dans l’hypothèse d’un transfert, il est impératif que vous signaliez aux membres de la compagnie aérienne la présence dans les bagages de ces articles interdits en soute afin de les conserver en cabine.

Avant d’entreprendre ce transfert, la compagnie devrait procéder à un questionnement du passager.

Transfert de vos bagages cabine en soute

 

Téléphones portables, briquets et autres marchandises dangereuses en grande quantité

La DGAC a été informée de plusieurs cas d'emport de téléphones portables équipés de batteries au lithium ou de briquets en grande quantité dans les bagages de passagers.
La DGAC rappelle que la réglementation interdit aux passagers (et aux membres d’équipage) de transporter les articles mentionnés ci-dessus ainsi que toute autre marchandise dangereuse dans les bagages de cabine ou dans les bagages enregistrés, ou sur leur personne, si ces articles ou ces marchandises dangereuses ne sont pas destinés à un usage personnel. En d’autres termes, il est interdit de les transporter à des fins commerciales. Un non respect de la réglementation entraînera au minimum leur confiscation.
 
 

E-cigarette

Des incidents concernant les e-cigarettes (appelées aussi cigarettes électroniques ou vapoteurs) ont été rapportés récemment à la DGAC :

  • découverte à l'arrivée d'un vol dans un bagage enregistré d'une e-cigarette dont la batterie commençait à prendre feu,
  • découverte sous le siège d’un passager d’une e-cigarette en position allumée et en état de surchauffe (odeur de brûlé perçue en cabine)  
  • découverte d’une e-cigarette en position allumée placée dans la poche du blouson d’un passager, avec début de combustion du blouson (fumée et odeur de brûlé perçues en cabine).

La DGAC attire votre attention sur les points suivants de la réglementation :

  • Les e-cigarettes et leurs batteries de rechange ne doivent en aucun cas être placées dans les bagages enregistrés (en soute).
  • Les batteries de rechange doivent être protégées individuellement contre les courts-circuits (par l’utilisation de l’emballage original de vente au détail ou par un autre moyen pour isoler les bornes, par exemple pose de ruban sur les bornes non protégées ou utilisation de pochettes de protection ou de sacs de plastique distincts pour chacune) .

Pour chaque batterie, les valeurs ci-après ne doivent pas être dépassées :

  • pour les batteries au lithium métal, une quantité de lithium de 2 grammes
  • pour les batteries au lithium ionique, une énergie nominale en watt-heures de 100 Wh.

La DGAC vous rappelle par ailleurs qu’il est interdit de recharger les e-cigarettes et/ou leurs batteries à bord des avions ou hélicoptères et que les e-cigarettes doivent être conservées en position éteinte.

Enfin, si vous laissez tomber votre e-cigarette, ne manœuvrez pas votre siège et prévenez immédiatement un membre d’équipage. De même, si vous percevez une odeur de brûlé ou un dégagement de fumée, prévenez aussitôt un membre d’équipage. Des procédures existent et seront appliquées par les membres d’équipage, qui sont entraînés à gérer ce type de situation.

 

Valises connectées

Un nouveau type de valises a fait son apparition : les valises « connectées ».

Il s’agit de valises équipées de :

  • dispositif de localisation (tracking device),
  • dispositif de communication (via un téléphone portable),
  • dispositif destiné à alimenter ou recharger d’autres appareils (powerbank),
  • moteur permettant d’assurer leur déplacement.

Si l'alimentation des fonctions de localisation et de communication se fait, pour la plupart des valises, par piles alcalines standards, l’alimentation des powerbanks et des moteurs est assurée en général par des piles ou batteries au lithium.

La majorité des powerbanks n’est pas fournie avec les valises. Les powerbanks sont par conséquent amovibles et peuvent être transportées en cabine sous réserve que les limitations et que les conditions d’emport associées soient respectées.

Sachez que certaines compagnies aériennes pourront refuser en cabine et en soute les valises dotées de powerbanks intégrées, donc non amovibles.

Il est donc important d’anticiper votre voyage et de vous renseigner auprès des compagnies aériennes pour prendre connaissance de leur politique en matière d’emport de valises connectées, notamment celles équipées de powerbanks ou de batteries alimentant des moteurs.

Pensez à vérifier le niveau d’énergie des batteries au lithium ionique (ou la masse de lithium des batteries au lithium métal) avant de prendre contact avec les compagnies.

 

Aérosols

Plusieurs cas d’aérosols non déclarés dans les bagages de passagers ont été rapportés à la DGAC depuis le début de l’année.

La DGAC attire votre attention sur la nécessité de respecter la réglementation en matière d’emport d’aérosols en cabine et en soute et de respecter les restrictions additionnelles éventuelles définies par les compagnies aériennes.

La DGAC vous invite à contacter la compagnie choisie, en amont de votre voyage, afin d’anticiper tout éventuel refus de ces aérosols à l’enregistrement ou à l’embarquement.

La DGAC vous engage enfin à vérifier la nature de ces aérosols (caractéristiques, classification comme marchandises dangereuses ou non, …). La fiche de données de sécurité disponible dans la majorité des cas sur le site internet du fabricant pourra vous renseigner.

Questions fréquentes sur les articles interdits ou réglementés en avion et hélicoptère

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