Articles réglementés ou interdits en avion et en hélicoptère

Le Mercredi 24 octobre 2018
L'emport par les passagers et les membres d'équipage d'articles présentant un risque pour la sécurité et la sûreté des vols est interdit ou réglementé en transport aérien. Les compagnies peuvent être plus restrictives que la réglementation. Aussi, il est nécessaire de prendre connaissance des dispositions qu'elles auront définies et de les respecter.

Application Airbag

L’application Airbag vous aide à préparer vos bagages

Conformément à  la règlementation internationale en matière de transport aérien de passagers, les articles présentant un risque pour la sécurité et/ou la sûreté de l’aviation sont interdits d’emport à bord d’un avion ou d’un hélicoptère, que ce soit dans les bagages placés en soute (bagages enregistrés) ou dans les bagages placés en cabine  (voire sur les passagers eux-mêmes).

Les articles qui sont autorisés par la réglementation le sont dans des conditions précises (nature des articles, localisation, quantité, conditionnement, information préalable de la compagnie,…) qui garantissent la sécurité et la sûreté du vol. Par exemple certains articles autorisés en cabine sont interdits en soute (batteries au lithium seules ou de rechange et e-cigarettes notamment).

Afin de rendre accessibles ces dispositions, la DGAC a développé l’application :

Cette application n’a pas vocation à se substituer à l'information que les compagnies aériennes doivent à leurs passagers au titre de la réglementation mais elle a pour objectif de fournir au public un premier niveau d’information sur les interdictions et limitations découlant de la réglementation sécurité (marchandises dangereuses) et sûreté, applicable au départ de France. Les règles sanitaires et douanières ne sont pas prises en compte.

Avant d’entreprendre un voyage, il est nécessaire de prendre connaissance des dispositions propres à la compagnie aérienne ou aux compagnies aériennes en cas de vols avec correspondance, celles-ci pouvant être plus restrictives que la réglementation elle-même. N’hésitez pas à les contacter en cas de doute ou de besoin d’informations additionnelles : elles sauront répondre à vos questions.

La DGAC rappelle aux passagers que la compagnie peut, pour des raisons de sécurité ou de sûreté ou de contraintes d’espace à bord de la cabine, imposer le transfert en soute des bagages de cabine.
Dans l’hypothèse d’un transfert, il est impératif de signaler aux membres de la compagnie aérienne la présence dans les bagages d’objets interdits en soute afin de les conserver en cabine. Avant d’entreprendre ce transfert, la compagnie devrait procéder à un questionnement du passager.

 

Nouveautés

Cette rubrique vous apporte une information actualisée de l’évolution des restrictions d’emport des articles en cabine ou en soute ainsi qu’une information sur certaines thématiques spécifiques liées à des retours d'expérience de compagnies aériennes ou à l’apparition de certains articles dans le commerce.

Juin 2018 : valises connectées

Un nouveau type de valises a fait son apparition : les valises « connectées ».

Il s’agit de valises équipées de

  • dispositif de localisation (tracking device),
  • dispositif de communication (via un téléphone portable),
  • dispositif destiné à alimenter ou recharger d’autres appareils (powerbank),
  • moteur permettant d’assurer leur déplacement.

Si l'alimentation des fonctions de localisation et de communication se fait, pour la plupart des valises, par piles alcalines standards, l’alimentation des powerbanks et des moteurs est assurée en général par des piles ou batteries au lithium.

La majorité des powerbanks n’est pas fournie avec les valises. Les powerbanks sont par conséquent amovibles et peuvent être transportées en cabine sous réserve que les limitations et que les conditions d’emport associées soient respectées.

Sachez que certaines compagnies aériennes pourront refuser en cabine et en soute les valises dotées de powerbanks intégrées, donc non amovibles.

Il est donc important d’anticiper votre voyage et de vous renseigner auprès des compagnies aériennes pour prendre connaissance de leur politique en matière d’emport de valises connectées, notamment celles équipées de powerbanks ou de batteries alimentant des moteurs.

Pensez à vérifier le niveau d’énergie des batteries au lithium ionique (ou la masse de lithium des batteries au lithium métal) avant de prendre contact avec les compagnies.

 

Juin 2018 : transfert d'un bagage de cabine en soute

La DGAC attire votre attention sur le risque inhérent au transfert en soute des bagages de cabine que la compagnie peut imposer pour des raisons de capacité des coffres à bagages notamment.

En effet, certains articles autorisés en cabine sont interdits en soute.

Parmi ceux-ci figurent :

  • les piles ou batteries au lithium de rechange (ou piles et batteries seules),
  • les e-cigarettes,
  • les powerbanks.

Dans l’hypothèse d’un transfert, il est impératif que vous signaliez aux membres de la compagnie aérienne la présence dans les bagages de ces articles interdits en soute afin de les conserver en cabine.

Avant d’entreprendre ce transfert, la compagnie devrait procéder à un questionnement du passager.

 

Avril 2018 : aérosols

Plusieurs cas d’aérosols non déclarés dans les bagages de passagers ont été rapportés à la DGAC depuis le début de l’année.

La DGAC attire votre attention sur la nécessité de respecter la réglementation en matière d’emport d’aérosols en cabine et en soute et de respecter les restrictions additionnelles éventuelles définies par les compagnies aériennes.

La DGAC vous invite à contacter la compagnie choisie, en amont de votre voyage, afin d’anticiper tout éventuel refus de ces aérosols à l’enregistrement ou à l’embarquement.

La DGAC vous engage enfin à vérifier la nature de ces aérosols (caractéristiques, classification comme marchandises dangereuses ou non, …). La fiche de données de sécurité disponible dans la majorité des cas sur le site internet du fabricant pourra vous renseigner.

 

Pour reconnaître une marchandise dangereuse

Avril 2018 : e-cigarette

Des incidents concernant les e-cigarettes (appelées aussi cigarettes électroniques ou vapoteurs) ont été rapportés récemment à la DGAC :

  • découverte sous le siège d’un passager d’une e-cigarette en position allumée et en état de surchauffe (odeur de brûlé perçue en cabine)  
  • découverte d’une e-cigarette en position allumée placée dans la poche du blouson d’un passager, avec début de combustion du blouson (fumée et odeur de brûlé percues en cabine).

Ces évènements n’ont pas eu de conséquence sur la sécurité du vol. Des procédures existent et ont été appliquées par les membres d’équipage, qui sont entraînés à gérer ce type de situation.

La DGAC attire toutefois votre attention sur les points suivants de la réglementation :

  • Les e-cigarettes et leurs batteries de rechange ne doivent en aucun cas être placées dans les bagages enregistrés (en soute).
  • Les batteries de rechange doivent être protégées individuellement contre les courts-circuits (par l’utilisation de l’emballage original de vente au détail ou par un autre moyen pour isoler les bornes, par exemple pose de ruban sur les bornes non protégées ou utilisation de pochettes de protection ou de sacs de plastique distincts pour chacune) .

Pour chaque batterie, les valeurs ci-après ne doivent pas être dépassées :

  • pour les batteries au lithium métal, une quantité de lithium de 2 grammes
  • pour les batteries au lithium ionique, une énergie nominale en watt-heures de 100 Wh.

La DGAC vous rappelle par ailleurs qu’il est interdit de recharger les appareils et/ou les batteries à bord des avions ou hélicoptères et que les e-cigarettes doivent être conservées en position éteinte.

Enfin, si vous laissez tomber votre e-cigarette, ne manœuvrez pas votre siège et prévenez immédiatement un membre d’équipage. De même, si vous percevez une odeur de brûlé ou un dégagement de fumée, prévenez aussitôt un membre d’équipage.

Questions fréquentes sur les articles interdits ou réglementés en avion et hélicoptère

Je dois changer de compagnie aérienne pour effectuer mon voyage. J’ai vérifié que les articles dans mes bagages étaient autorisés par la compagnie initialement choisie. Ai-je besoin de vérifier auprès de la nouvelle ?

Oui. Les compagnies peuvent avoir des politiques différentes en matière d’emport. Des articles autorisés par l’une pourraient être interdits par l’autre (exemple : les overboards) et, dans l’hypothèse où ils seraient autorisés, des restrictions différentes pourraient s'appliquer. Il est donc important que vous vous renseigniez auprès de la compagnie aérienne avec laquelle vous effectuerez votre voyage.
Attention : en cas de vols avec correspondance, renseignez-vous auprès de chacune des compagnies aériennes.

Je constate lors de la préparation de mon voyage que l’article que je comptais emporter est interdit en cabine et en soute. Quelle solution s’offre alors à moi ?

Vous pourrez vous rapprocher de la compagnie aérienne ou d’une société comme Chronopost, DHL, FEDEX, UPS,  … pour examiner les possibilités d’envoi, en fret, de cet article et les conditions associées. 

Attention : l’envoi de marchandises dangereuses par La Poste, y compris Colissimo, est interdit :

https://www.laposte.fr/particulier/courriers-colis/conseils-pratiques/marchandises-dangereuses-interdites

Je possède un appareil électronique portable équipé d’une batterie. Comment savoir si cette batterie est une batterie au lithium ?

La plupart des appareils électroniques portables actuels sont dotés de piles ou de batteries au lithium (parfois aussi appelées accumulateurs au lithium).

La mention « lithium » ou « Li » figure généralement sur la pile ou la batterie ou bien sur l’appareil lui-même, voire dans la documentation du fabricant de l’appareil. Vérifiez la présence de cette information.

On distingue deux types de piles/batteries au lithium :

  • au lithium métal : il s’agit de piles/batteries au lithium non rechargeables, aussi appelées piles/batteries au lithium primaire. Les piles se présentent sous des formats de type AA, AAA, 123, CR123A, CR1, CR2, CRV3, … ou sous la forme de piles boutons, rondes et plates.
  • au lithium ionique (ou au lithium ion) : il s’agit de piles/batteries au lithium rechargeables, aussi appelées piles/batteries au lithium secondaire. Il faut noter que les piles/batteries au lithium à membrane polymère (communément appelées LIPO) sont assimilées du point de vue de la réglementation aux piles/batteries au lithium ionique.

Remarque : il existe d’autres types de piles ou de batteries, qui ne sont pas au lithium. Il s’agit par exemple des piles sèches alcalines (AA, AAA, 9 vols, piles boutons, …), des piles et batteries rechargeables (par exemple au nickel-cadmium), des batteries humides (à électrolyte liquide) étanches (qui peuvent être mises en position couchée par exemple sans risque de fuite) et des batteries humides non étanches. Les batteries humides étanches sont dites inversables. Elles doivent comporter la mention « ETANCHE » ou « Batterie ETANCHE ».

J’ai identifié que mon appareil est alimenté par une batterie au lithium ion. Un des critères d’emport de ce type de batteries est l’énergie. Comment connaître l’énergie de la batterie ?

L’énergie d’une batterie au lithium ionique est exprimée en watt-heure (Wh).

L’information figure généralement sur la batterie elle-même ou sur l'appareil, ou bien dans la documentation du fabricant (fabricant de la batterie ou de l’appareil électronique). L'information peut également être disponible sur son site internet. Il est parfois nécessaire de la calculer. La formule à utiliser est la suivante : énergie = tension (exprimée en volt : V)  multipliée par l’énergie dissipée (exprimée en ampère-heure : Ah).

Par exemple, vous lisez sur la batterie 3.8 V et 2000 mAh. Le calcul de l'énergie donne : E = V x Ah = 3.8 x 2 = 7.6 W, sachant que 2000 mAh correspond à 2 Ah.

La réglementation impose de protéger un appareil électrique portable contre toute mise en marche intempestive. Pourquoi ? Pouvez-vous me donner des solutions ?

La mise en marche d’un appareil au cours du vol conduirait au fonctionnement de cet appareil dans un endroit confiné (bagage). Cette situation pourrait conduire à un échauffement de l’appareil qui (cas extrême) pourrait prendre feu et mettre feu au contenu du bagage.

Il faut donc :

  1. mettre l’appareil en position OFF (et ne pas le mettre en mode veille ou hibernation)
  2. protéger de toute activation accidentelle le bouton de mise en marche (le contact d’un objet présent dans le bagage avec l’appareil pourrait avoir cet effet). Par exemple, utiliser le dispositif de protection du fabricant ou son/un emballage (suffisamment rigide, par exemple son emballage de vente).
La limitation pour les alcools est exprimée en %. De quoi s'agit-il ?

Il s'agit du "pourcentage d'alcool", encore appelé "degré d'alcool". Il correspond au volume d'alcool rapporté au volume total de liquide contenu dans la bouteille, le flacon, ....

Quelle est la différence entre une batterie inversable et une batterie non inversable ?

Les batteries "non inversables" sont des "batteries humides" qui contiennent de l'électrolyte liquide (acide ou alcalin) et qui ne peuvent être stockées ou transportées que dans le sens prévu par le fabricant. En cas de positionnement différent, à l'envers par exemple, une fuite de l'électrolyte, dangereux pour les biens et les personnes car corrosif ou nocif, pourrait se produire.

Les batteries "inversables" sont généralement des "batteries sèches". Elles ne sont pas sujettes à ce genre de phénomène du fait de leur conception. Les batteries au lithium ou les "batteries à gel" font partie de cette catégorie de batteries.

Il est fait état de batteries de rechange. Les batteries seules sont-elles également concernées ?

Oui. Les batteries seules (c'est-à-dire les batteries qui sont placées hors de l'équipement auxquelles elles sont destinées) ont les mêmes restrictions que les batteries de rechange.

Attention : sont admises au transport uniquement les batteries qui ne sont pas défectueuses et qui ne présentent pas de risque pour la sécurité. Cette condition est valable pour les batteries de rechange (et batteries seules) et les batteries placées dans un équipement.

Quelle est la réglementation applicable aux liquides achetés en duty-free ?

Les liquides achetés dans des aéroports ou en cabine et placés dans un sac scellé remis par l’aéroport ou la compagnie aérienne (catégorie des produits achetés en "duty free") sont autorisés.

Ces liquides sont désormais autorisés quelles que soient leur date d’achat et leur provenance (localisation de l’aéroport ou nationalité du transporteur où l’achat est effectué), à condition que les sacs scellés dans lesquels ils ont été placés lors de l’achat aient été maintenus scellés. En outre, la preuve d’achat doit demeurer visible à l’intérieur du sac. Elle mentionne l’aéroport ou le transporteur aérien auprès duquel l’achat a été effectué.

Cas des liquides en "duty free" détenus par des voyageurs en correspondance : Si vous êtes en correspondance dans un aéroport français ou de l’Union Européenne (UE), y compris Suisse, Norvège et Islande, à partir d’un pays extérieur à l'UE, les liquides achetés en "duty free" dans les aéroports de ces pays-tiers ou auprès des compagnies aériennes de ces pays-tiers peuvent désormais dans tous les cas être conservés lors du second vol au départ de l’UE, à condition de respecter les conditions fixées par la réglementation : sac maintenu scellé et preuve d’achat visible à l’intérieur. Ils peuvent a fortiori être conservés si le voyageur est en correspondance au sein de l’UE à partir d’un vol initial effectué au départ de l’UE. Pour les correspondances effectuées dans des aéroports extérieurs à l’UE, il est nécessaire de se renseigner auprès des transporteurs aériens et autorités gouvernementales concernés sur la réglementation en vigueur dans ces pays quant à l’emport des liquides, y compris les autres catégories de liquides autorisées dans l’UE (moins de 100 mL par exemple).

Qu’est-ce que j’encours si je dissimule un article interdit, si je ne respecte pas les conditions d’emport fixées par la compagnie ou si je ne l'informe pas de la présence d'un article alors que cette information est requise ?

Au minimum, vous risquez de voir cet article (produit, équipement ou matériel) confisqué.

Vous pourriez aussi vous exposer à des poursuites pénales ou à des sanctions administratives si l'article transporté ne respecte pas les conditions légales et règlementaires. En effet, au delà de votre propre personne, vous faites courir un risque aux autres passagers, aux membres d’équipage et aux personnels qui auront à assurer la manutention et le chargement de vos bagages, en cas d'incident ou d'accident.

Quelles sont les modalités d'emport des armes à feu ?

Les modalités sont les suivantes :

en cabine :

  • les armes à feu et imitations (par exemple jouets) ainsi que les munitions sont INTERDITES

en soute :

  • les armes de guerre et les cartouches à projectiles explosifs ou incendiaires sont INTERDITES,
  • les armes à feu destinées à la chasse ou au sport ainsi que les munitions associées (division 1.4S (numéro ONU 0012 ou 0014 seulement), ne comportant pas de projectiles explosifs ou incendiaires) sont AUTORISEES à condition qu’elles ne soient pas immédiatement utilisables et que le passager produise tous les permis et licences requis et qu’il ait sollicité l’autorisation de la compagnie par le biais d’une déclaration (se renseigner auprès de la compagnie pour obtenir le formulaire sur lequel  le passager décline son identité et certifie que l’arme est déchargée, que les munitions sont dissociées de l’arme, que les munitions sont rangées dans un étui rigide avec séparateur, que cet étui d’un poids n’excédant pas 5 kg est disposé dans un contenant indépendant du bagage de soute).
Que doit-on considérer comme "liquides" au sens de la réglementation sûreté ?

La réglementation sûreté s’applique à l’ensemble des liquides, aérosols, gels, pâtes, crèmes, lotions, mousses, confitures, fromages à pâte molle… et à tout autre substance qui présente un caractère au moins partiellement liquide à température ambiante. Toutes ces différentes catégories sont regroupées dans ce qui suit sous le terme générique de "liquides".

Quels sont les vols concernés ?

L’ensemble des vols au départ des aéroports français, qu’il s’agisse de vols domestiques ou internationaux. Plus généralement, cette réglementation s’applique à l’ensemble des vols au départ de l’Union européenne (plus Suisse, Norvège et Islande), quelle que soit la nationalité de la compagnie aérienne.

Est-ce que je peux emporter en cabine des liquides de moins de 100 ml ?

Oui. Restent autorisés les liquides contenus dans des tubes et flacons de moins de 100 ml et placés dans un sac d’1 litre maximum (soit de dimension 20x20 cm environ), quelle que soit la nature de ces liquides.
Un seul sac d’1 litre est autorisé par passager. Ce sac doit être en plastique, transparent et refermable.

Où puis-je me procurer le sac nécessaire aux liquides de moins de 100 ml ?

Vous pouvez vous procurer ce sac plastique (type sac de congélation) dans le commerce et notamment les grandes surfaces.
Certains aéroports fournissent également ces sacs à titre gracieux. Toutefois, il s’agit d’un service rendu aux passagers et non d’une obligation, et il n’est donc pas garanti que ces sacs soient proposés systématiquement. Il est par conséquent conseillé de prendre ses dispositions avant le départ.

Est-ce que je peux emporter en cabine des médicaments ou produits liquides répondant à un usage médical ?

Oui. Les liquides correspondant à des médicaments ou produits répondant à un usage médical restent autorisés en quantité nécessaire à la durée du voyage (trajet aller, séjour sur place et trajet retour).
Il n’y a pas de restriction pour les médicaments solides (comprimés et gélules par exemple).

Dois-je être en mesure de justifier la nécessité de conserver en cabine ces liquides à usage médical ?

Oui, au moyen par exemple d’une ordonnance ou d’une attestation médicale.

Est-ce que je peux emporter en cabine des aliments liquides pour bébé ?

Oui. Les aliments liquides pour bébé sont autorisés en quantité nécessaire à la durée du voyage (trajet aller, séjour sur place et trajet retour).
Le passager devra être en mesure de justifier la nécessité de conserver en cabine ces liquides, du fait de la présence d’un bébé avec lui.

Est-ce que je peux emporter en cabine des aliments liquides répondant à un besoin alimentaire spécifique ?

Oui. Les aliments liquides répondant à un besoin alimentaire spécifique restent autorisés en quantité nécessaire à la durée du voyage (trajet aller, séjour sur place et trajet retour).
Le passager devra être en mesure de justifier la nécessité de conserver en cabine ces liquides, au moyen d’une attestation médicale.

Comment se préparer aux contrôles de sûreté ?

Il est demandé aux passagers lors des contrôles de sûreté de présenter leurs liquides séparément et donc de les retirer de leurs bagages de cabine.
Outre ces dispositions spécifiques aux liquides, il est demandé aux passagers de retirer leurs manteaux et vestes et de retirer de leurs bagages de cabine les ordinateurs portables et autres appareils électroniques de grande taille afin de les présenter séparément.

Quelle est la conséquence des contrôles de sûreté des liquides?

Les liquides autorisés sont soumis à des contrôles de sûreté au cours desquels le passager pourra être amené à justifier qu’ils respectent la réglementation en vigueur. En cas de doute persistant sur le caractère autorisé du produit, le liquide sera interdit d’emport par les agents de sûreté chargés des contrôles.

Quel est le devenir des liquides refusés ?

Il peut s’agir de liquides appartenant aux catégories encore interdites ou aux catégories autorisées mais pour lesquels un doute subsisterait quant à leur caractère inoffensif. Il est alors conseillé aux passagers d’interroger l’aéroport de départ sur les alternatives éventuelles au refus d’emport : possibilité de l’enregistrer comme bagage de soute, possibilité de le récupérer au retour du voyage, envoi par service postal…

En cabine, dois-je obligatoirement éteindre les appareils émetteurs d’ondes (exemple : talkie walkie, babyphone,…) ?

La mise en marche et l’utilisation de ce type d’appareils peuvent créer des interférences électromagnétiques avec les équipements de bord. Il est donc nécessaire de vous conformer aux conditions et consignes d’utilisation des appareils définies par chaque compagnie aérienne.
Néanmoins la DGAC vous recommande d’éteindre et de ne pas utiliser en vol ces appareils en veillant à ce qu’une mise en marche intempestive ou un endommagement dans vos bagages ne puissent avoir lieu.

 

 

Cas des téléphones, tablettes, ordinateurs, ou autres en cabine
Les conditions d’utilisation des modes de connectivité (WLAN, Bluetooth, GSM, LTE) des appareils et objets connectés (téléphones, tablettes, ordinateurs,...) peut varier en fonction des compagnies aériennes. En cas de doute, la DGAC vous recommande de les utiliser en mode avion pendant toute la durée du vol.

Rappel : tout appareil électrique placé en soute doit être :

  • mis en position OFF (et ne pas être mis en mode veille ou hibernation,
  • protégé de toute activation accidentelle

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Voir aussi

Vidéo - EASA : lithium batteries and other dangerous goods

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Certains produits que nous utilisons dans notre quotidien nous semblent inoffensifs : sprays capillaires, piles au lithium, parfum... Cependant, ils peuvent être très dangereux lorsqu'ils sont transportés par voie aérienne. Cette vidéo sur les marchandises dangereuses a été conçue pour les usagers afin de les informer.