La charte de la participation du public fête son 1er anniversaire

Le Mercredi 7 février 2018

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Mise en place en octobre 2016, la Charte de la participation du public fête ses un an. Un séminaire « Charte de la participation du public : Bilan et perspectives » est organisé le 14 février 2018.

La charte de la participation du public : séminaire bilan et perspectives

Un an après la mise en place de la charte de la participation du public, où en est-on ? Plusieurs adhérents viendront témoigner de leur expérience dans la mise en œuvre de la charte le 14 février 2018 lors d’un événement ouvert par Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale au développement durable, Jean-Marc Zulesi, député des Bouches-du-Rhône et Jennifer de Temmerman, députée du Nord.

Informations pratiques

  • Pour participer, inscrivez-vous à l’adresse suivante : cs-democratie-participative.i3dpp.seeidd.cgdd@developpement-durable.gouv.fr
  • Le séminaire débutera le 14 février à partir de 13h30
  • Adresse : Auditorium de la Tour Séquoia - Place Carpeaux La Défense

Une charte pour favoriser la participation du public

Elaborée de manière participative, la charte de la participation du public a été lancée en octobre 2016. Il s’agit d’un outil opérationnel qui énonce les valeurs et principes définissant le socle d’une processus participatif vertueux. Son objectif est d’améliorer la qualité du dialogue autour des projets environnementaux.

En plus d’inciter les acteurs à mettre en œuvre des processus de participation, cette charte constitue un guide de « bonnes questions » à se poser concernant la participation du public.

Citoyens, associations, porteurs de projet et acteurs de la participation peuvent adhérer à la charte de la participation du public et prendre part au mouvement d’ensemble traduisant la volonté de développer et généraliser la culture de la participation du public.

La communauté des adhérents à la charte

Une communauté des adhérents se structure afin de mettre en œuvre cette charte. Elle compte, en janvier 2018, 89 adhérents (57 structures et 32 citoyens). Ce réseau est unique dans la mesure où il réunit à la fois des maîtres d'ouvrages (ex : le ministère, SNCF réseau, RTE, VNF), des associations parties prenantes à la concertation (ex : FNH), des structures utilisant la charte (ex : bureaux d'études, CNDP, associations) et des citoyens.

Ils forment une communauté d’échanges et de pratiques autour de la mise en œuvre de la charte, permettant ainsi de faire dialoguer une diversité d’organismes (établissements publics, collectivités, entreprises, associations), une diversité d’intérêts et de points de vue (porteurs de projets, associations parties prenantes, citoyens, promoteurs) et une diversité d’échelle (projets d’infrastructures nationales, de ferme pédagogique locale…). La charte prend ainsi corps par sa communauté d’adhérents : chaque adhérent s'est engagé de manière volontaire à la mettre en œuvre ou à la promouvoir.