Le Jeudi 7 février 2019
La collection Théma a vocation à faire valoir l’expertise, la capacité d’analyse, d’évaluation et de recherche du ministère. L’objectif au travers de cette collection est de transmettre l’état de l’art sur les thématiques prioritaires du ministère. Plus ou moins vulgarisé, elle s’adresse principalement aux collectivités locales, entreprises, associations...
Les dernières parutions
L’enquête publique modernisée
Simplifiée et modernisée par la réforme de 2016, l’enquête publique a été dématérialisée ; ses délais et coûts ont été réduits. Le commissaire-enquêteur reste le pivot de l’enquête. Il informe le public et garantit la prise en compte de ses observations ; il apporte des garanties de transparence et d’impartialité.
Indispensable pour tout projet soumis à évaluation environnementale, l’enquête publique est un véritable dispositif au service de la démocratie participative locale : elle informe le public et lui permet de participer, avant la prise de décision, à l’élaboration de certains projets, plans et programmes susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement.
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L’enquête publique modernisée
(PDF - 328.91 Ko)
Théma - Janvier 2019
Comment suivre la collection Théma ?
Les précédentes parutions
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L’enquête publique modernisée
(PDF - 328.91 Ko)
Théma - Janvier 2019
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Préjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages
(PDF - 419.26 Ko)
Théma - Décembre 2018
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Comment réparer des dommages écologiques graves ?
(PDF - 2.4 Mo)
Théma - Décembre 2018
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Transition énergétique et ressources minérales : les défis à relever
(PDF - 4.46 Mo)
Théma - Décembre 2018
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Compensation écologique des cours d’eau : exemples de méthodes de dimensionnement
(PDF - 5.53 Mo)
Théma - Novembre 2018
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Commerce international et environnement : vers des accords de troisième génération ?
(PDF - 1.06 Mo)
Théma - Novembre 2018
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Inspire : des données environnementales géographiques accessibles et réutilisables
(PDF - 1.83 Mo)
Théma - Octobre 2018
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Analyse coûts bénéfices des véhicules électriques : les autobus et autocars
(PDF - 1.88 Mo)
Théma - Octobre 2018
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Objectif « zéro artificialisation nette » : éléments de diagnostic
(PDF - 751.78 Ko)
Théma - Octobre 2018
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Achieving zero net land take: diagnostic criteria
(PDF - 676.28 Ko)
Théma - Octobre 2018
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L’action citoyenne, accélératrice de transition vers des modes de vie plus durables
(PDF - 3.46 Mo)
Théma - Septembre 2018
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Accord de Paris - Périmètre et ambition des contributions nationales
(PDF - 367.27 Ko)
Théma - Juillet 2018
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Paris Agreement: Coverage and ambition of nationally determined contributions
(PDF - 363.54 Ko)
Théma - Septembre 2018
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Comment mieux intégrer les enjeux de justice climatique dans les politiques publiques ?
(PDF - 732.8 Ko)
Théma - Juin 2018
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Objectifs de développement durable et territoires
(PDF - 1.34 Mo)
Théma - Juin 2018
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Parcs nationaux : quelles pistes de financements additionnels ?
(PDF - 6.7 Mo)
Théma - Juin 2018
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Réseaux électriques intelligents : quelles compétences pour une filière électricité plus agile ?
(PDF - 1.64 Mo)
Théma - Mai 2018
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Pour un développement équilibré des espaces littoraux et maritimes
(PDF - 3.31 Mo)
Théma - Mai 2018
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Modes de vie et pratiques environnementales des Français
(PDF - 4.07 Mo)
Théma - Avril 2018
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Efese - Le service de régulation de l’érosion côtière en Aquitaine
(PDF - 1.79 Mo)
Théma - Avril 2018
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Sciences pour l’action : les rencontres prospectives pour la biodiversité
(PDF - 1.71 Mo)
Théma - Avril 2018
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Analyse multicritère des projets de prévention des inondations : le guide méthodologique
(PDF - 6.57 Mo)
Théma - Mars 2018
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Analyse multicritère des projets de prévention des inondations : les annexes techniques
(PDF - 5.61 Mo)
Théma - Mars 2018
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Efese - Les milieux humides et aquatiques continentaux
(PDF - 24.28 Mo)
Théma - Mars 2018
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Réduction des vitesses sur les routes : analyse coûts bénéfices
(PDF - 2.48 Mo)
Théma - Mars 2018
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Évaluation environnementale : guide d’aide à la définition des mesures ERC
(PDF - 5.99 Mo)
Théma - Janvier 2018
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Développer les services climatiques
(PDF - 1.55 Mo)
Théma - Janvier 2018
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La résilience des territoires aux catastrophes
(PDF - 2.81 Mo)
Théma - Décembre 2017
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Hausse des droits de mutation : quel impact sur le marché de l'immobilier ?
(PDF - 1.11 Mo)
Théma - Décember 2017
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Les sites naturels de compensation : un outil prometteur au service de la biodiversité
(PDF - 458.54 Ko)
Théma - Décembre 2017
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Les systèmes de production économes et autonomes pour répondre aux enjeux agricoles d’aujourd’hui
(PDF - 1.31 Mo)
Théma - Décembre 2017
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Croissance de l’éolien et du solaire : quel stockage de l’électricité ?
(PDF - 507.54 Ko)
Théma - Décembre 2017
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Growth in Growth in wind and solar energy: What type of electricity storage?
(PDF - 829.89 Ko)
Théma - Décembre 2017
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Les aides dommageables à l’ environnement : une réalité complexe
(PDF - 522 Ko)
Théma - Décembre 2017
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La certification environnementale pour des importations plus soutenables
(PDF - 395.68 Ko)
Théma - Décembre 2017
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Recommandations pour la mobilité des voyageurs déficients cognitifs ou handicapés visuels
(PDF - 4.84 Mo)
Théma - Novembre 2017
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L’analyse de cycle de vie : enjeux autour de sa monétarisation
(PDF - 9.83 Mo)
Théma - Novembre 2017
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Évaluation environnementale : infrastructures de transport et urbanisation : préconisations méthodologiques
(PDF - 18.4 Mo)
Théma - Novembre 2017
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La fiscalité matières : une opportunité pour une économie circulaire
(PDF - 503.89 Ko)
Théma - Novembre 2017
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Objectifs de développement durable et entreprise : enjeux et opportunités
(PDF - 622.08 Ko)
Théma - Novembre 2017
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Une innovation publique : les engagements pour la croissance verte
(PDF - 338.06 Ko)
Théma - Novembre 2017
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Zones à circulation restreinte : pour une amélioration de la qualité de l’air
(PDF - 400.51 Ko)
Théma - Octobre 2017
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Qualité de l’air intérieur : nouveaux enjeux
(PDF - 474.1 Ko)
Théma - Octobre 2017
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Indisponibilité d’une infrastructure de transports : mesurer et réduire les coûts
(PDF - 3.01 Mo)
Théma - Octobre 2017
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L'acidification des océans
(PDF - 386.82 Ko)
Théma - Septembre 2017
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Mobilletic : les données billettiques et analyse des mobilités urbaines (le cas rennais)
(PDF - 438.74 Ko)
Théma - Septembre 2017
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L'alimentation : un nouvel enjeu de développement durable pour les territoires
(PDF - 2.88 Mo)
Théma - Septembre 2017
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Évaluation environnementale : les premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer
(PDF - 1.84 Mo)
Théma - Septembre 2017
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Évaluation environnementale : le guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016
(PDF - 1.29 Mo)
Théma - Août 2017
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Vers une vision prospective des enjeux métiers de l'éolien terrestre
(PDF - 5.09 Mo)
Théma - Juillet 2017
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Évaluation environnementale : la phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser
(PDF - 5.17 Mo)
Théma - Juillet 2017
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Transition écologique agricole : l’exemple de Terre de liens
(PDF - 1.48 Mo)
Théma - Juillet 2017
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Analyse coûts bénéfices des véhicules électriques : les voitures
(PDF - 2.11 Mo)
Théma - Juillet 2017
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Le potentiel de développement des autoroutes ferroviaires : étude exploratoire
(PDF - 1.82 Mo)
Théma - Juillet 2017
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Initiatives citoyennes et transition écologique : quels enjeux pour l’action publique ?
(PDF - 2.42 Mo)
Théma - Juin 2017
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La transition : analyse d’un concept
(PDF - 1000.98 Ko)
Théma - Juin 2017
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Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ?
(PDF - 2.21 Mo)
Théma - Mai 2017
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Mooc : un outil pour la transition écologique ?
(PDF - 511.09 Ko)
Théma - Mai 2017
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Marées vertes et fréquentation touristique
(PDF - 1.59 Mo)
Théma - Avril 2017
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Biomimétisme et chimie durable
(PDF - 4.12 Mo)
Théma - Avril 2017
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Les systèmes d’alimentation durable territorialisés - Cinq retours d'expérience
(PDF - 1.57 Mo)
Théma - Avril 2017
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Efese - Le cadre conceptuel
(PDF - 2.74 Mo)
Théma - Avril 2017
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Développer les applications satellitaires : le plan 2011-2017
(PDF - 409.84 Ko)
Théma - Avril 2017
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La modernisation du droit de l’environnement
(PDF - 418.76 Ko)
Théma - Mars 2017
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La séquence éviter, réduire et compenser : un dispositif consolidé
(PDF - 990.67 Ko)
Théma - Mars 2017
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Plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques : les premiers résumés pour décideurs
(PDF - 436.69 Ko)
Théma - Mars 2017
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Les ménages et la consommation d’énergie
(PDF - 9.41 Mo)
Théma - Mars 2017
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Produire plus avec moins de matières : pourquoi ?
(PDF - 535.38 Ko)
Théma - Mars 2017
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Évaluation environnementale : le guide de lecture de la nomenclature des études d’impact
(PDF - 1.52 Mo)
Théma - Février 2017
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Antibiorésistance et environnement
(PDF - 497.61 Ko)
Théma - Février 2017
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Financement participatif pour la croissance verte
(PDF - 409.46 Ko)
Théma - Janvier 2017
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Fiscalité environnementale : un état des lieux
(PDF - 1.94 Mo)
Théma - Janvier 2017
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Concept d’autoroute électrique : évaluation socioéconomique
(PDF - 2.92 Mo)
Théma - Janvier 2017
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Artificialisation : de la mesure à l’action
(PDF - 11.62 Mo)
Théma - Janvier 2017
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COP21 : enseignements des ateliers de mobilisation de l’expertise
(PDF - 1.22 Mo)
Théma - Janvier 2017
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Capital naturel : les valeurs manquantes de la prospérité
(PDF - 242.78 Ko)
Théma - Janvier 2017
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Réseaux de chaleur bois : domaine de pertinence
(PDF - 1.92 Mo)
Théma - Janvier 2017
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Qui est prêt à payer davantage pour un produit vert ?
(PDF - 514.81 Ko)
Théma - Janvier 2017
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L’affichage environnemental, pour une consommation plus verte
(PDF - 578.39 Ko)
Théma - Janvier 2017
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Efese - Rapport intermédiaire
(PDF - 7.9 Mo)
Théma - Décembre 2016
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L’intermodalité vélo-train : une évaluation socio-économique des bénéfices
(PDF - 444.42 Ko)
Théma - Décembre 2016
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Le réseau bâtiment durable : 17 pôles de compétitivité porteurs d’innovation pour notre quotidien et pour la planète
(PDF - 424.9 Ko)
Théma - Décembre 2016
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Trajectoires de transition bas carbone au moindre coût
(PDF - 4.32 Mo)
Théma - Novembre 2016
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Low-carbon transition pathways at the lowest cost
(PDF - 4.17 Mo)
Théma - Novembre 2016
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Le club développement durable des établissements et entreprises publics
(PDF - 354.96 Ko)
Théma - Novembre 2016
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Observation de la mer et du littoral
(PDF - 390.38 Ko)
Théma - Novembre 2016
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Efese - Le service de pollinisation
(PDF - 4.37 Mo)
Théma - Novembre 2016
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Stratégie nationale bas carbone : une évaluation macroéconomique
(PDF - 448.33 Ko)
Théma - Novembre 2016
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Nouveaux usages de la voiture
(PDF - 273 Ko)
Théma - Octobre 2016
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De l’innovation instrumentale : les certificats d’économies d’énergie
(PDF - 264.96 Ko)
Théma - Septembre 2016
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Electromobility+
(PDF - 285.52 Ko)
Théma - Septembre 2016
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Déchets ménagers : efficacité de la tarification incitative
(PDF - 449.31 Ko)
Théma - Septembre 2016
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Hôtellerie de plein air : état des lieux du développement durable
(PDF - 1.02 Mo)
Théma - Septembre 2016
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Les obligations vertes au service de la transition énergétique et écologique
(PDF - 280.48 Ko)
Théma - Septembre 2016
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Transports collectifs en site propre : quel impact des investissements sur la fréquentation ?
(PDF - 809.87 Ko)
Théma - Juillet 2016
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Projections de la demande de transport sur le long terme
(PDF - 8.29 Mo)
Théma - Juillet
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Efese - Le service de pollinisation
(PDF - 736.05 Ko)
Théma - Juin 2016
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Efese - Objectifs et gouvernance
(PDF - 326.1 Ko)
Théma - Juin 2016
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Efese - L’essentiel du cadre conceptuel
(PDF - 514.19 Ko)
Théma - Juin 2016