Le Mardi 11 octobre 2022
Le conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (CSPNB) est chargé d’une fonction de veille, de conseil, d’alerte et de réflexion prospective sur l’ensemble des questions scientifiques concernant le patrimoine naturel terrestre et aquatique (eaux douces ou marines), qu’il s’agisse de paysages, d’écosystèmes, d’espèces ou de génomes.
Le conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité émet des avis scientifiques destinés à éclairer les choix politiques, à la demande du ministère. Il peut également s’auto-saisir, par décision consensuelle de ses membres. Il peut, en tant que de besoin, se réunir en formation spécialisée et faire appel à des experts extérieurs.
Le conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité se réunit au moins tous les trimestres en présence des directeurs d’administration centrale ou des hauts-fonctionnaires les représentant. Le secrétariat du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est assuré la direction de la recherche et du l’innovation du ministère.
Présidé par le Yvon Le Maho, le conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est limité à 25 experts, ce qui permet de réunir des compétences suffisamment variées, dans de bonnes conditions d’écoute et de dialogue. Afin de mobiliser aussi les compétences des organismes, une partie des membres est constituée par des présidents de conseils scientifiques déjà existants. Les membres sont tous nommés, y compris le président. En revanche, le vice-président du conseil est élu par ses membres, ce qui équilibre l’exercice des pouvoirs.
Les avis du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
- Avis sur les relations humains-animaux sauvages en lien avec la gestion des espaces protégés (PDF - 87.69 Ko)
- Avis sur la cohabitation entre blaireaux, agriculture et élevage (PDF - 1.99 Mo)
- Avis sur le volet paysage du projet de loi « reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » (PDF - 61.09 Ko)
- Espèces utiles ou nuisibles : des catégories à repenser (PDF - 96.42 Ko)
- Le loup en France (PDF - 3.61 Mo)
- Quelques points à retenir pour les politiques publiques sur le loup (PDF - 50.47 Ko)
- La biodiversité et l’adaptation au changement climatique (PDF - 44.4 Ko)
- Démantèlement des barrages de la Sélune (PDF - 57.9 Ko)
- Impact sur les zones humides du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes (PDF - 92.18 Ko)
- Réponse aux questions de la ministre en charge de l’environnement (PDF - 379.07 Ko)
- Prendre en compte les impacts environnementaux de l’exploitation des ressources marines profondes (PDF - 87.83 Ko)
- Réponse aux questions de la ministre en charge de l’environnement (PDF - 450.43 Ko)
- Pour une politique de protection et de gestion durable des sols (PDF - 93.21 Ko)
- Exploitation des ressources halieutiques profondes (PDF - 42.54 Ko)
- Méthodologie du projet BioPIQuE : prospective pour l’identification de questions émergentes pour les politiques publiques de biodiversité (PDF - 106.01 Ko)
- Projet de rapport de l’expertise collective (ESCo) sur les impacts environnementaux en appui à la décision publique de l’exploitation des ressources minérales profondes (PDF - 157.42 Ko)
- Articulation entre biodiversité et paysage dans la future loi biodiversité (PDF - 106.64 Ko)
- Proposition de cadre conceptuel du projet d’évaluation française des écosystèmes et services écosystémiques (PDF - 140.88 Ko)
- Autorisation d’ouverture de travaux miniers demandée par la compagnie minière française REXMA sur le territoire de la commune de Saül en Guyane (PDF - 2.21 Mo)
- Soutenir la fondation pour la recherche sur la biodiversité (PDF - 92.25 Ko)
- Place des données paysage dans le système d’information de la nature et des paysages (PDF - 39.96 Ko)
- Emploi du Bacillus thuringiensis israelensis (BTi) dans la lutte de confort contre les moustiques nuisants et non vecteurs dans le Parc naturel régional de Camargue (PDF - 174.07 Ko)
- Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche - Un chantier prioritaire : le suivi de la biodiversité sur le long terme (PDF - 143.6 Ko)
- Impact de certaines espèces exotiques envahissantes sur les services rendus par les écosystèmes (PDF - 145.11 Ko)
- Projet de révision de la stratégie nationale sur la biodiversité (PDF - 120.02 Ko)
- Les propositions du groupe préserver la biodiversité et les ressources naturelles du Grenelle de l'environnement (PDF - 59.8 Ko)
- Éléments pour un appel à propositions de recherche sur l’évaluation prospective des écosystèmes (PDF - 82.96 Ko)
- La culture d’agrocarburants : nécessité d’une évaluation environnementale globale (PDF - 55.98 Ko)
- Le thon rouge : une espèce menacée en Méditerranée (PDF - 39.6 Ko)
- Les menaces de fermeture de la station de biologie marine d’Endoume (PDF - 34.13 Ko)
- La pathologie dite grippe aviaire due à la souche H5N1 (PDF - 34.47 Ko)
- Le dossier de concertation : renforcement de la population d’ours brun dans les Pyrénées (PDF - 111.7 Ko)
