Politique des paysages

Le Jeudi 24 novembre 2016
Le paysage est un élément important de la qualité de vie des populations : en ville, à sa lisière, à la campagne, dans les territoires dégradés comme dans ceux de grande qualité, dans les espaces remarquables comme dans ceux du quotidien, etc. Le paysage joue un rôle majeur dans l’épanouissement de chacun et le vivre ensemble. Enjeu d’attractivité pour les territoires, la qualité des paysages est aussi un emblème de la France à l’international.

Pour que nos paysages ne résultent pas d’évolutions subies, mais de choix réfléchis et concertés avec les citoyens, la politique conduite par le ministère en matière de paysage, directement inspirée de la Convention européenne du paysage, a pour objectif de :

  • préserver et promouvoir la qualité et la diversité des paysages à l’échelle nationale,
  • faire du paysage une composante opérationnelle des démarches d’aménagement de l’espace.

Elle s’articule autour de trois axes :

  • développer la connaissance des paysages ;
  • formuler des "objectifs de qualité paysagère" ;
  • promouvoir une culture du paysage et valoriser les compétences.

Développer la connaissance des paysages

Préserver et promouvoir la qualité et la diversité des paysages à l’échelle nationale suppose un préalable : développer une vaste politique de connaissance, étendue à l’ensemble du territoire et sortant d’une logique sélective pour s’intéresser à tous les types de paysages (urbains ou ruraux, du quotidien ou remarquable, de qualité ou dégradés, etc.).

Deux outils majeurs sont à disposition pour ce faire : les Atlas de paysages et les observatoires photographiques.

Atlas de paysages

Le paysage résulte de l’interaction continue entre les facteurs naturels et les activités humaines qui modèlent les territoires. Mais il est également associé à un ensemble de pratiques et d’usages, de valeurs et de représentations sociales. La prise en compte des paysages dans l’aménagement du territoire implique d’en comprendre les structures, d’en saisir les évolutions et les valeurs associées.

La construction de cette connaissance est l’objet des Atlas de paysages, qui visent à rendre compte de la singularité de chacun des paysages qui composent un territoire, selon trois modalités : identifier (délimiter une unité paysagère et la nommer), caractériser (décrire les structures paysagères) et qualifier (saisir les représentations sociales associées à une unité paysagère). Des dynamiques et des enjeux sont par ailleurs associés à ces unités paysagères.

Chaque département a vocation à être couvert par un Atlas de paysages (même si son élaboration peut être conduite au niveau régional). Cette ambition est confortée par l’actualisation en 2015 de la méthode nationale d’élaboration des Atlas, et par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui donne une assise juridique aux Atlas (Art. L. 350-1 B du code de l’environnement), et les positionne comme un document de connaissance partagée : sa réalisation s’opère ainsi "conjointement par l'État et les collectivités territoriales".

Observatoires photographiques des paysages

Observatoire photographique national du paysage

En 1991, le ministère a mis en place un Observatoire photographique national du paysage (OPNP), basé sur un principe de re-photographies régulières d’un même ensemble de points de vue. L'objectif était de "constituer un fonds de séries photographiques qui permette d’analyser les mécanismes et les facteurs de transformations des espaces ainsi que les rôles des différents acteurs qui en sont la cause de façon à orienter favorablement l’évolution du paysage".

Cet observatoire est aujourd’hui constitué de 20 itinéraires dont chacun a fait l’objet de plusieurs campagnes de reconductions photographiques.

En 2008, le ministère s’est appuyé sur un groupe de travail pour rassembler dans un document unique, formaliser, actualiser et compléter les éléments de doctrine établis dans les années 1990, s’agissant de la création et de la gestion d’un itinéraire photographique.

En 2014, le ministère a souhaité rendre accessible au grand public le fonds photographique correspondant (plus de 6000 photographies), en le publiant sur Terra, la photothèque ministérielle.

Observatoires photographiques locaux des paysages

De nombreux territoires ont depuis engagé, de façon autonome et sans nécessairement solliciter les services de l’État, des OPP dits "locaux". Le ministère a souhaité en faire un inventaire et en dresser la typologie synthétisée dans le le rapport OPP "locaux" : Recensement et typologie. L’objectif est de favoriser les échanges inter OPP afin de créer une dynamique autour des bonnes pratiques transposables, tous territoires, toutes structures porteuses et tous sujets confondus.

Objectifs de qualité paysagère

Pour mener véritablement des "politiques de paysage" la France a traduit dans son droit interne le concept des "objectifs de qualité paysagère".

Il est issu du traité européen et est défini comme "la formulation par les autorités publiques compétentes, pour un paysage donné, des aspirations des populations en ce qui concerne les caractéristiques paysagères de leur cadre de vie".

Formuler des "objectifs de qualité paysagère" c’est comprendre comment ce paysage a évolué dans le temps et tenter de réfléchir ensemble à son évolution.

Les objectifs de qualité paysagère constituent des orientations stratégiques et spatialisées, qu’une autorité publique se fixe en matière de protection, de gestion ou d’aménagement de ses paysages.

Formulés et portés par cette autorité publique, à l’issue d’une large concertation, ils visent :

  • à faciliter l’émergence d’un projet de territoire partagé ;
  • à orienter la définition et la mise en œuvre ultérieure des projets au sein du territoire considéré.

Alors que le paysage est souvent considéré comme le miroir de notre société, formuler des objectifs de qualité paysagère, c’est se donner les moyens de construire un projet de territoire partagé, dans lequel chacun individuellement et la société dans son ensemble, puisse se reconnaître.

Plans de paysage, ScoT, charte de PNR

Le plan de paysage, le schéma de cohérence territoriale (ScoT) et la charte de Parc naturel régional (PNR) sont des documents clés pour formuler les objectifs de qualité paysagère. Le ministère souhaite que cette approche destinée à appréhender de manière positive le devenir des paysages soit mise en œuvre sur tout le territoire national dès que s’élabore une stratégie sur ce même territoire. Cette action vise en particulier :

  • la charte de Parc Naturel Régional (PNR) ;
  • le Schéma de Cohérence Territoriale (ScoT) ;
  • le Plan de paysage.

Ces trois outils sont complémentaires pour assurer une "prise en compte" active des paysages dans la définition des projets de territoire.

Les SCoT et les chartes de PNR traduisent le projet stratégique d’un territoire. Ils sont donc des documents pivots pour la formulation des "objectifs de qualité paysagère".

Le plan de paysage permet, en particulier sur des territoires dépourvus de SCoT ou hors PNR de se fixer des objectifs en matière de paysage ou de préciser des objectifs formulés dans le SCoT ou la charte de PNR. Le plan de paysage va plus loin que les deux outils précédents, en précisant explicitement le programme des actions à mettre en œuvre en vue de répondre aux objectifs formulés.

Club Plans de paysage

Le Club Plans de paysage a été mis en place pour mettre en réseau les territoires lauréats des appels à projets Plans de paysage 2013 et 2015 et capitaliser la méthodologie au niveau national.

Les objectifs de ce club sont multiples :

  • mettre en réseau les territoires et ouvrir des possibilités d’échanges à des territoires non lauréats ;
  • accompagner techniquement les lauréats de l’appel à projets dans la formulation des objectifs de qualité paysagère et dans leur traduction opérationnelle : cet accompagnement passe par le biais de formations mais aussi l’accès à des outils méthodologiques, à une lettre d’information, ainsi qu’à un séminaire annuel ;
  • tirer les enseignements des différentes expérimentations menées et capitaliser au niveau national de la méthodologie, alors que la loi pour l'accès au logement et l'urbanisme rénové (ALUR) a introduit les objectifs de qualité paysagère dans les ScoT ;
  • promouvoir et diffuser sur l’ensemble du territoire la démarche paysagère.

Grand Prix national du paysage

Le Grand Prix national du paysage, décerné tous les deux ans par le ministère, a pour vocation de promouvoir la pertinence de l’approche et de la pensée paysagères dans le processus de transformation des territoires.

À travers le Grand Prix national du paysage, le ministère valorise une démarche paysagère innovante à l’échelle d’un territoire. Celle-ci doit avoir donné lieu à des réalisations concrètes en France ou en zone transfrontalière. La démarche récompensée doit être le fruit d’une collaboration étroite entre une maîtrise d’ouvrage porteuse d’une volonté territoriale ambitieuse et une équipe de maîtrise d’ oeuvre inventive et créative dans laquelle le rôle du paysagiste est central et prépondérant.

La démarche lauréate et ses réalisations doivent être exemplaires tant par les résultats obtenus que par leur mise en oeuvre. Elles doivent témoigner d’une avancée particulièrement remarquable dans la manière d’aborder l’aménagement du territoire et de prendre en compte les ressources naturelles, les atouts territoriaux et les spécificités paysagères locales. Elles doivent se montrer novatrices par les solutions proposées et susceptibles d’initier de nouvelles façons de penser le territoire à partir du paysage.

Le Grand Prix national du paysage 2016

Le Grand Prix national du paysage, dont le jury a été présidé cette année par le paysagiste Gilles Clément, distingue une démarche paysagère innovante et a pour objectif de promouvoir la pertinence de l’approche paysagère dans le processus de transformation des territoires.

Les lauréats : le projet d’aménagement de lisières urbaines sur l’île de La Réunion et le parc agricole de Vernand dans la Loire
La ministre a tenu à saluer l’exemplarité de la démarche portée par l’agence de paysagistes Folléa Gautier. Avec l’appui du conseil régional de la Réunion, ils ont réussi à définir des orientations paysagères ambitieuses pour la côte ouest de l’île et à les concrétiser dans les franges urbaines de la commune de Saint-Paul. Les aménagements réalisés autour de l’autoroute ont permis aux réunionnais de se réapproprier leurs lieux de vie : doublement de la chaussée royale pour accueillir des voies piétonnes et un trafic routier apaisé, création de cheminements doux pour relier la ville à des sites naturels, recréation de milieux humides et restauration de la biodiversité.

Ségolène Royal a également remis le Prix spécial du Jury du Grand Prix national du paysage à l’agence Fabriques Architectures Paysages pour le parc agricole de Vernand (Loire). La démarche est astucieusement intégrée au modèle économique de l’entreprise agricole. Fins connaisseurs de cette exploitation familiale comme de la demande sociale, les paysagistes ont construit avec le chef de l’exploitation un projet qui est source de valeur ajoutée pour les deux métiers.

Grand Prix national du paysage 2016 : agence Folléa Gautier

Le Grand prix national du paysage 2016 a été décerné à l’agence Folléa Gautier pour les lisières urbaines de la ville de Saint-Paul sur l'Île de la Réunion. Avec l’appui du conseil régional de la Réunion, les paysagistes ont défini des orientations paysagères ambitieuses pour la côte ouest de l’île qui ont été concrétisées dans les franges urbaines de la commune de Saint-Paul. Les aménagements réalisés autour de l’autoroute ont permis aux réunionnais de se réapproprier leurs lieux de vie : doublement de la chaussée royale pour accueillir des voies piétonnes et un trafic routier apaisé, création de cheminements doux pour relier la ville à des sites naturels proches redevenus accessibles, recréation de milieux humides et restauration de la biodiversité.

Le Prix spécial du Jury du Grand Prix national du paysage a été attribué à l’agence Fabriques Architectures Paysages pour le parc agricole de Vernand (Loire). La démarche est astucieusement intégrée au modèle économique de l’entreprise agricole. Fins connaisseurs de cette exploitation familiale comme de la demande sociale, les paysagistes ont construit avec le chef de l’exploitation un projet qui est source de valeur ajoutée pour les deux métiers.

Le projet de paysage comme mise en relation - Grand Prix national du paysage 2016

Le Grand Prix national du paysage a pour vocation de promouvoir la pertinence de l’approche paysagère et de favoriser la prise en compte du paysage dans les projets d’aménagement. Il a été remis en 2016 à la région Réunion et à l'agence de paysage Folléa-Gautier pour l'aménagement de la lisière urbaine de la ville de Saint-Paul. Ce projet, qui a su réinventer la relation de la ville à ses espaces de nature, illustre une collaboration longue et nourrie entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’oeuvre, depuis la définition des orientations paysagères jusqu’aux opérations d’aménagement et de transformation des lieux.

Grand Prix national du paysage 2012 : Le Parc du Grand Pré

Le prix a été décerné à la ville de Langueux (Côtes d’Armor) et à Laure Planchais, pour la réalisation du Parc du Grand Pré. Ce Grand prix national du Paysage 2012 salue ainsi une démarche, pour l’approche paysagère menée, dans le cadre d’un projet de développement communal. Il démontre l’intérêt pour les élus d’anticiper le devenir de leur commune au travers d’une approche qui articule paysage et urbanisme, pour un cadre de vie choisi et de qualité, propice à l’épanouissement individuel et de la société. 

Grands prix du paysage de 2009 à 2005

Écoles supérieures de paysage en France

La formation des paysagistes, spécialistes de la connaissance et de l’intervention sur les paysages (protection, gestion, aménagement) de l’échelle des sites à celle des territoires, revêt une importance majeure dans la mise en œuvre d’une politique ambitieuse en matière de paysage. Aussi, le ministère chargé de l'Environnement et les ministères tutelles des écoles de paysages sont garants de la qualité de la formation des paysagistes et de la reconnaissance de leurs compétences.

Pour promouvoir une "école française du paysage", le ministère soutient différents événements et manifestations organisés chaque année par l’ensemble des écoles supérieures du paysage :

  • les ateliers inter-école qui, une semaine par an, rassemblent des étudiants de chacune des écoles autour d’un projet de paysage dans une région choisie ;
  • les journées des écoles qui chaque année sur une journée, associent les directeurs, les représentants des équipes enseignantes, les représentants des élèves, les ministères de tutelle des écoles, et les organisations professionnelles dans le but de travailler à des sujets communs et de construire une convergence entre les écoles sur ce qui fait leur identité et leurs spécificités vis-à-vis des formations en paysage ;
  • les doctorales en paysage qui, un à deux jours par an, rassemblent la collectivité des chercheurs dans le domaine du paysage et permettent les échanges entre doctorants ;
  • la revue "Projet de paysage", qui, co-pilotée par les laboratoires de recherche des cinq écoles de paysage,s’affirme comme la revue des écoles françaises de paysage. Elle parait chaque semestre.

Liste des écoles supérieures du paysage

Les écoles de Versailles-Marseille, Blois, Bordeaux et Lille délivrent le Diplôme d’État de Paysagiste (équivalent Master) depuis la rentrée 2015. Ce diplôme succède au diplôme de paysagiste DPLG (Diplômé Par Le Gouvernement) délivré auparavant.

Paysagiste concepteur

Une profession réglementée

L'article 174 de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages crée le titre de paysagiste concepteur. Il postule que :

"Seules peuvent utiliser le titre « paysagistes concepteurs », dans le cadre de leur exercice professionnel, les personnes titulaires d'un diplôme, délivré par un établissement de formation agréé dans des conditions fixées par voie réglementaire, sanctionnant une formation spécifique de caractère culturel, scientifique et technique à la conception paysagère.

Pour bénéficier de ce titre, les praticiens en exercice à la date de publication de la présente loi doivent satisfaire à des conditions de formation ou d'expérience professionnelle analogues à celles des titulaires du diplôme mentionné au premier alinéa."

L’objectif est de permettre une meilleure identification des paysagistes concepteurs au sein des professionnels de la conception et de garantir aux commanditaires un niveau de qualification et de compétence élevé et reconnu.

En créant un titre professionnel dont l’accès est soumis à certaines conditions de formation et de qualification, cette loi vient réglementer la profession de paysagiste. Dorénavant, toute personne utilisant ce titre professionnel sans en avoir obtenu l’autorisation au préalable auprès du ministère s’expose donc à des poursuites. .

Il est important de noter que cette réglementation n’entraîne aucune réserve d’activité : l’activité de conception paysagère reste libre d’accès et ne fait l’objet d’aucune limitation ni d’aucun monopole. Il s'agit de la réglementation d’un titre professionnel sans réserve d’activité.

Les noms des personnes autorisées figurent sur une liste nationale publiée sur le site internet du ministère.

Faire une demande d'autorisation pour utiliser le titre de paysagiste concepteur

Pour effectuer une demande d'autorisation (conditions, procédures, délais à respecter, pièces justificatives à fournir…), un guide est à votre disposition :

Liste nationale des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur

Le nom des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur figure sur une liste nationale unique élaborée par le ministère. Cette liste, actualisée très régulièrement, est directement téléchargeable sur ce site.

Les textes législatifs et réglementaires

La mise en œuvre de l’article 174 de la loi n°2016-2087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est rendue possible grâce à l’adoption de trois textes réglementaires, un décret et deux arrêtés, qui viennent préciser les conditions requises pour obtenir l’autorisation d’utiliser le titre de paysagiste concepteur sur le territoire français.

Journées des paysages

Présentation

Les "journées des paysages" organisées par le bureau des paysages et de la publicité du ministère chargé de l’environnement sont des journées à caractère national, destinées à un large public d’acteurs de l’aménagement.

Elles visent à débattre des outils et méthodes des politiques paysagères et, plus généralement, à questionner la place du paysage dans les autres politiques publiques.

Leur mise en place mobilise toujours un partenaire « extérieur » (autre direction générale du ministère, autre ministère, établissement public, collectivité, université / laboratoire de recherche, association…) pour favoriser l’ouverture et la rencontre avec d’autres acteurs et réseaux. Ce partenaire co-construit le programme.

Journée du 19 septembre 2017 : La place des activités, manifestations ou infrastructures sportives dans les paysages"

Journée du 1er mars 2017 : Du paysage « tel que perçu » à l’expression des « aspirations des populations » : qui parle au nom de qui, et au terme de quels processus participatifs ? (2/2)

Journée du 11 janvier 2017 : Du paysage « tel que perçu » à l’expression des « aspirations des populations » : qui parle au nom de qui, et au terme de quels processus participatifs ? (1/2)

Journée du 25 novembre 2015 : Paysage et trame verte et bleue : deux politiques au service d’un même bien commun ?

Journée du 29 juin 2015 : Paysages et agricultures : Les paysages, clé d’entrée pour une agro-écologie contribuant au développement durable et harmonieux des territoires

Journée du 7 avril 2015 : Quels paysages pour la transition énergétique et le changement climatique ? L’expérimentation des territoires à l’épreuve des défis du siècle

Journée du 4 février 2015 : Quelles limites à nos villes ? Les paysages des franges périurbaines : aménagements et fonctions

Journée du 14 novembre 2014 : L’élu et le paysage : Comprendre et mesurer les valeurs économiques du paysage