Dossier de presse - Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire (PDF - 772.24 Ko)

• Économie sociale et solidaire |
• Publication |
• 29 novembre 2018

Dossier de presse - Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire

La fiscalité matières : une opportunité pour une économie circulaire (PDF - 503.89 Ko)

• Économie circulaire |
• Publication |
• 07 novembre 2017

Théma - Novembre 2017

La transition : analyse d’un concept (PDF - 1000.98 Ko)

• Stratégie de transition pour le développement durable |
• Publication |
• 03 juillet 2017

Théma - Juin 2017

Organigramme du ministère de la Transition écologique et solidaire (PDF - 116.69 Ko)

• Missions et organisation |
• Publication |
• 29 mars 2019

Version du 15 mars 2019

Initiatives citoyennes et transition écologique : quels enjeux pour l’action publique ? (PDF - 2 Mo)

• Démocratie participative |
• Publication |
• 27 juin 2017

Théma - Juin 2017

Feuille de route Économie circulaire : 50 mesures pour une économie 100% circulaire (PDF - 3 Mo)

• Économie circulaire et déchets |
• Publication |
• 04 mai 2018

La feuille de route économie circulaire propose de passer à l’action en présentant des mesures concrètes afin d’atteindre les objectifs ambitieux pour engager la transition vers un...

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’obsolescence programmée, sa définition juridique et ses enjeux économiques (PDF - 397.17 Ko)

• Prévention des déchets |
• Publication |
• 18 mai 2017

Ce rapport propose un ensemble de mesures concrètes visant à lutter contre l’obsolescence et, de façon plus générale, à progresser sur la question de l’allongement de la durée de v...

Bilan feuille de route economie circulaire 07.12.18 (PDF - 244.6 Ko)

• Économie circulaire |
• Publication |
• 05 avril 2019

Plusieurs mois de travail, une feuille de route qui avance

L'alimentation : un nouvel enjeu de développement durable pour les territoires (PDF - 3 Mo)

• Évaluation des politiques publiques et des projets |
• Publication |
• 06 septembre 2017

Théma - Septembre 2017

L’action citoyenne, accélératrice de transition vers des modes de vie plus durables (PDF - 3 Mo)

• Recherche et innovation |
• Publication |
• 11 décembre 2018

Théma - Septembre 2018