Dossier de presse - Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire (PDF - 772.24 Ko)

• Économie sociale et solidaire |
• Publication |
• 29 novembre 2018

Dossier de presse - Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire

Manifeste "Pact for Impact" : Alliance mondiale pour une économie sociale et inclusive (PDF - 301.54 Ko)

• Économie sociale et solidaire |
• Publication |
• 12 juillet 2019

version française

La fiscalité matières : une opportunité pour une économie circulaire (PDF - 503.89 Ko)

• Économie circulaire |
• Publication |
• 07 novembre 2017

Théma - Novembre 2017

Rapport - Pour un développement du contrat à impact social au service des politiques publiques (PDF - 2 Mo)

• Économie sociale et solidaire |
• Publication |
• 17 septembre 2019

30 juin 2019

La transition : analyse d’un concept (PDF - 1000.98 Ko)

• Stratégie de transition pour le développement durable |
• Publication |
• 03 juillet 2017

Théma - Juin 2017

L'action citoyenne, accélératrice de transitions vers des modes de vie plus durables (PDF - 9 Mo)

• Recherche et innovation |
• Publication |
• 30 avril 2019

Théma - Avril 2019

Organigramme du ministère de la Transition écologique et solidaire juillet 2019 (PDF - 142.65 Ko)

• Missions et organisation |
• Publication |
• 06 septembre 2019

Version du 15 mars 2019

Initiatives citoyennes et transition écologique : quels enjeux pour l’action publique ? (PDF - 2 Mo)

• Démocratie participative |
• Publication |
• 27 juin 2017

Théma - Juin 2017

Feuille de route Économie circulaire : 50 mesures pour une économie 100% circulaire (PDF - 3 Mo)

• Économie circulaire et déchets |
• Publication |
• 04 mai 2018

La feuille de route économie circulaire propose de passer à l’action en présentant des mesures concrètes afin d’atteindre les objectifs ambitieux pour engager la transition vers un...

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’obsolescence programmée, sa définition juridique et ses enjeux économiques (PDF - 397.17 Ko)

• Prévention des déchets |
• Publication |
• 18 mai 2017

Ce rapport propose un ensemble de mesures concrètes visant à lutter contre l’obsolescence et, de façon plus générale, à progresser sur la question de l’allongement de la durée de v...