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Crédits : Thierry Degen / Terra

Réutilisation des eaux usées traitées : publication de deux nouveaux arrêtés

Eau Actualité05 janvier 2024

Deux nouveaux arrêtés ont été publiés les 21 et 28 décembre dernier, en application du décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées. Ils en détaillent les modalités spécifiques relatives à l’irrigation des cultures et l’arrosage d’espaces verts. L'objectif est de simplifier les démarches pour les porteurs de projets tout en préservant un cadre de conformité et de qualité rigoureux, afin de garantir la protection de la santé publique et la préservation des écosystèmes naturels.

Rapport d'activité 2022 de la CFA

Kit de communication04 janvier 2024
Téléchargement APPLICATION/PDF 52.96 Ko

Tout savoir sur la rénovation énergétique

Rénovation des bâtiments Wiki03 janvier 2024

La rénovation énergétique des logements et des bâtiments tertiaires répond à un triple enjeu : lutter contre le changement climatique, soutenir le pouvoir d’achat et améliorer la qualité de vie des Français.

  • La France face aux neuf limites planétaires (PDF - 3.99 Mo)
    Théma Analyse | Octobre 2023 | Cette publication propose un éclairage sur le cadre conceptuel des neuf limites planétaires tel qu’il a été défini en 2015.
  • Nouvelle carte des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    presse29 décembre 2023

    La liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en France métropolitaine a été actualisée dans un décret publié ce jour.

    10 ans après la publication de la loi Lamy qui retenait pour la première fois un critère unique de pauvreté pour définir les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), cette nouvelle géographie tient mieux compte de l’évolution des réalités socio-économiques. Elle entrera en vigueur le 1er janvier 2024.

    La plateforme « Transition écologique dans les entreprises »

    Entreprise responsable Wiki29 décembre 2023

    Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a ouvert en 2023 une plateforme à destination des très petites, petites et moyennes entreprises souhaitant s’engager pour la transition écologique.