L'économie circulaire

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 23 avril 2018

L’économie circulaire désigne un modèle économique dont l’objectif est de produire des biens et des services de manière durable, en limitant la consommation et les gaspillages de r...

Feuille de route économie circulaire (FREC)

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 07 février 2019

La feuille de route pour l’économie circulaire (FREC) décline de manière opérationnelle la transition à opérer pour passer d’un modèle économique linéaire « fabriquer, consommer, j...

Véhicules hors d'usage

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 15 mars 2018

Environ 1 million de véhicules hors d'usage (VHU) est traité chaque année en France dans les 1 700 centres de traitement VHU et les 60 broyeurs agréés. L’âge moyen des VHU s'établi...

Financement des projets

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 15 décembre 2016

Les objectifs ambitieux fixés à l’horizon 2020-2025 pour amorcer la transition vers une économie circulaire nécessitent un volume d’investissements conséquents, ainsi que des aides...

L'économie de la fonctionnalité

• Économie verte |
• Politique publique |
• 07 février 2019

L’économie de la fonctionnalité s’inscrit pleinement dans la démarche de transition vers une économie verte. Elle consiste à remplacer la notion de vente du bien par celle de la ve...

Les prix entreprises et environnement

• Économie verte |
• Politique publique |
• 07 février 2019

Les prix entreprises et environnement sont un concours national, organisé par le ministère de l’environnement et l’Ademe, qui récompense, chaque année, les actions et projets exemp...

La productivité des ressources

• Économie verte |
• Politique publique |
• 14 février 2019

La croissance économique mondiale est étroitement dépendante de la consommation de ressources naturelles. Or, la plupart des problèmes environnementaux comme la raréfaction des res...

L'écologie industrielle et territoriale

• Économie verte |
• Politique publique |
• 07 février 2019

L’écologie industrielle et territoriale (EIT) est un levier pour mobiliser les acteurs de terrain en faveur de la transition écologique. Elle se concrétise par la mise en commun vo...

Territoires zéro déchet, zéro gaspillage

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 16 décembre 2016

Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectiv...

Cadre général de la prévention des déchets

• Économie circulaire et déchets |
• Politique publique |
• 27 juillet 2017

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets d...