DGALN, Guide illustré : "Annexe 6 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs", 2008 (PDF - 3 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 17 février 2017

Guide illustré et pédagogique de la réglementation accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs. Très clair, ce guide donne à comprendre la réglementation et les objec...

DGALN, Guide illustré : "Annexe 8 relative à l'accessibilité des ERP et IOP construits ou créés", 2008 (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 17 février 2017

Guide illustré et pédagogique de la réglementation accessibilité des ERP et IOP construits ou créés. Très clair, ce guide donne à comprendre la réglementation et les objectifs qu'e...

DMA, "Panorama des dispositifs locaux d'aide à la mise en accessibilité des commerces", 2012 (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 17 février 2017

Ce rapport expose différentes pistes d'actions à mener pour encourager et faciliter la mise en accessibilité des commerces

L’accessibilité de la voirie et des espaces publics

• Accessibilité |
• Politique publique |
• 09 août 2018

La voirie et les espaces publics constituent les biens communs de tous les citoyens et leur accessibilité aux personnes handicapées est une problématique publique majeure qui s’est...

L'Ad'AP, agenda d'accessibilité programmée

• Accessibilité |
• Politique publique |
• 12 mars 2019

Depuis le 31 mars 2019, il n’est plus possible de déposer d’Ad’AP. Le dispositif se poursuit cependant avec la mise en œuvre des travaux à travers l’instruction des autorisations d...

DMA, "Cafés, hôtels, restaurants et discothèques : réussir l’accessibilité", 2011 (PDF - 3 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 17 février 2017

Guide à destination des professionnels de l'hôtellerie/restauration qui présente les obligations en matière d'accessibilité pour ces établissements et leurs activités spécifiques.

DMA, "Les actes du colloque Personnes âgées : dedans, dehors, de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public"... (PDF - 798.77 Ko)

• Accessibilité |
• Publication |
• 30 mars 2018

Synthèse des débats

DMA, "Personnes âgées, dedans, dehors; de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public", synthèse des débats, ... (PDF - 798.77 Ko)

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• 19 avril 2018

Synthèse des débats de la journée de colloque du 15 juin 2017 relative aux personnes âgées et à l'accessibilité du logement et de l'espace public

guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 09 août 2018

guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels

DMA, "Les actes des 7e assises nationales de l'accessibilité 2016" (PDF - 6 Mo)

• Accessibilité |
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• 24 août 2017

Retranscription de l'ensemble des tables rondes menées pendant les deux journées de ces assises