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    Thème : Accessibilité x

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    DGALN, Guide illustré : "Annexe 6 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs", 2008 (PDF - 3 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 17 février 2017

    Guide illustré et pédagogique de la réglementation accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs. Très clair, ce guide donne à comprendre la réglementation et les objec...

    DGALN, Guide illustré : "Annexe 8 relative à l'accessibilité des ERP et IOP construits ou créés", 2008 (PDF - 2 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 17 février 2017

    Guide illustré et pédagogique de la réglementation accessibilité des ERP et IOP construits ou créés. Très clair, ce guide donne à comprendre la réglementation et les objectifs qu'e...

    DMA, "Panorama des dispositifs locaux d'aide à la mise en accessibilité des commerces", 2012 (PDF - 2 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 17 février 2017

    Ce rapport expose différentes pistes d'actions à mener pour encourager et faciliter la mise en accessibilité des commerces

    DMA, "Cafés, hôtels, restaurants et discothèques : réussir l’accessibilité", 2011 (PDF - 3 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 17 février 2017

    Guide à destination des professionnels de l'hôtellerie/restauration qui présente les obligations en matière d'accessibilité pour ces établissements et leurs activités spécifiques.

    L'Ad'AP, agenda d'accessibilité programmée

    • Accessibilité |
    • Politique publique |
    • 25 octobre 2016

    Depuis le 1er janvier 2015, les agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) permettent à tout gestionnaire ou propriétaire d’établissement recevant du public (ERP) ou d'installation...

    DMA, "Les actes du colloque Personnes âgées : dedans, dehors, de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public"... (PDF - 798.77 Ko)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 30 mars 2018

    Synthèse des débats

    DMA, "Personnes âgées, dedans, dehors; de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public", synthèse des débats, ... (PDF - 798.77 Ko)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 19 avril 2018

    Synthèse des débats de la journée de colloque du 15 juin 2017 relative aux personnes âgées et à l'accessibilité du logement et de l'espace public

    guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels (PDF - 2 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 09 août 2018

    guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels

    DMA, "Les actes des 7e assises nationales de l'accessibilité 2016" (PDF - 6 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 24 août 2017

    Retranscription de l'ensemble des tables rondes menées pendant les deux journées de ces assises

    DMA, "6e assises nationales de l'accessibilité : les actes", 2014 (PDF - 5 Mo)

    • Accessibilité |
    • Publication |
    • 28 février 2017

    Actes des deux journées d'assises nationales de l'accessibilité, reprenant l'ensemble des interventions et tables rondes

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