Séminaires exploitants aériens

Le Mercredi 15 janvier 2020
Chaque année depuis 2013, la DSAC organise un séminaire avec ses partenaires (AESA, exploitants aériens...) autour de diverses thématiques: attendus et méthodologie de la DSAC, promotion de la sécurité ou évolutions réglementaires. Les présentations de ces journées sont mises à disposition ci-dessous.

Séminaire 2018 Hélicoptères et SPO - Jeudi 22 novembre 2018

Séminaire 2018 CAT avions - Mercredi 21 novembre 2018

Séminaire 2018 Ballon - Vendredi 26 octobre 2018

Le 26 octobre 2018, la DSAC a organisé au siège de la DGAC à Paris le premier séminaire pour les exploitants de ballon.
Une centaine de participants dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des évolutions règlementaires relatives aux exploitations en ballon.
A cette occasion la DSAC a rappelé les grands principes du dispositif de notification du règlement 376/2014.

Séminaire 2017 CAT avions - Mardi 25 avril 2017

Les présentations

Séminaire 2017 hélicoptères et SPO

Le 9 mars 2017, la DSAC a organisé au siège de la DGAC à Paris le premier séminaire pour les exploitants d’hélicoptères et SPO. La journée a été divisée en deux parties : la matinée dédiée aux exploitants détenteurs d’un CTA et l’après-midi à la transition SPO en vue de l’entrée en vigueur de la Part SPO de l’AIROPS le 21 avril 2017.

Une centaine de participants dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR métropolitaines et outre-mer, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des évolutions règlementaires AIROPS.
A cette occasion, aux côtés de DSAC/NO, DSAC/MEAS a rappelé les grands principes du dispositif de notification du règlement 376/2014 et lancé le réseau sécurité des vols France pour les exploitants d’hélicoptères.

Séminaire CAT hélicoptères

Séminaire SPO

Séminaire 2016

Ce séminaire, organisé sur une base annuelle, est une composante importante du dialogue instauré par la DSAC avec les exploitants, afin de favoriser les échanges avec les détenteurs d’un CTA dans le cadre de la mise en œuvre du règlement AIROPS.
La journée était divisée en 3 séquences : Méthodologie et Promotion de la sécurité le matin, Réglementation l’après-midi.
Une centaine de participants, dans l’amphithéâtre DGAC Farman, et en visioconférence avec les DSAC/IR métropolitaines et outre-mer, ont eu l’occasion d’échanger sur des sujets techniques et sur les relations Exploitants/Autorité, dans le contexte des transitions récentes AIROPS et FTL.
A cette occasion, aux côtés de DSAC/NO, le STAC a présenté le guide des bonnes pratiques d’assistance en escale publié dans le cadre du symposium DSAC 2015 tandis que DSAC/MEAS a rappelé les grands principes du dispositif de notification du nouveau règlement 376/2014.

Conclusions

Les conclusions du séminaire Exploitants/DSAC 2016 - Transport aérien commercial.

Séminaire 2015

Retour d’expérience AIR-OPS et transition FTL - 23 et 24 mars 2015

Les 23 et 24 mars 2015, la DSAC a organisé un séminaire de retour d’expérience sur la transition AIR-OPS ainsi qu’une formation sur le nouveau règlement FTL qui entrera en application en février 2016. Cette démarche s’est accompagnée, dans le cadre du système qualité de la DSAC, d’une écoute-client permettant d’interroger les exploitants sur la façon dont ils perçoivent les actions de la DSAC et d’identifier les pistes de progrès. Ce séminaire, diffusé en visioconférence dans toutes les DSAC/IR, a rassemblé sur le site de Farman plus d’une centaine de participants pour une quarantaine de compagnies.

Les principaux thèmes abordés ont concerné : la gestion des écarts, les affrètements et partage de code, le bilan de l’écoute client, le bilan de surveillance 2014, les points d’attention 2015...

Pour la partie FTL, qui s’est déroulée le 2e jour, ont été abordés : les principes réglementaires, les principales différences, la prise en compte du risque fatigue, le principes des schémas individuel tandis que le groupe HOP ! présentait le dossier qu’il a réalisé concernant une demande de schéma individuel "repos réduit".

Séminaire 2014

Transition AIR-OPS et FTL - 9 et 10 avril 2014

Dans la lignée du séminaire du 13 février 2014, la DSAC a invité l’AESA à venir présenter directement la nature des changements impliqués par le passage au règlement AIR-OPS au cours du séminaire organisé le 9 & 10 avril 2014. Les principaux sujets abordés portaient sur la formation des équipages, les limitations de temps de vol et de service (FTL), le système de gestion, ... L’AESA a également répondu aux questions qui lui avaient été posées en avance par la DSAC et par les opérateurs.

Ce nouveau séminaire a été l’occasion de recevoir de nombreux exploitants français ainsi que des représentants de l’autorité belge, et a permis de soulever de nouvelles questions auxquelles l’AESA apportera prochainement une réponse. Les documents téléchargeables ci-dessous seront mis à jour en conséquence.

Présentations AESA Jour 1

Etat des lieux de la réglementation européenne
Processus de standardisation
Tâches réglementaires en cours
Formation des équipages
Flight time limitations

Présentations AESA Jour 2

Hélicoptères
Questions CRM
SGS
Affrètements et partage de code

Transition IR-OPS et système de gestion - 13 février 2014

Suite au premier séminaire organisé les 3 et 4 juillet 2013, la DSAC a poursuivi sa démarche d’accompagnement de la transition vers la mise en œuvre du règlement européen (UE) N°965/2012 en matière d’opérations aériennes (communément désigné IR-OPS), et a eu le plaisir d’organiser un nouveau séminaire national destiné aux exploitants aériens français de transport aérien commercial.

Cette rencontre entre autorité et exploitants visait à effectuer un point d’avancement sur la transition, et à présenter et discuter plus en détail certaines exigences réglementaires particulières comme celles liées au système de gestion, ainsi qu’à la formation des équipages.

Séminaire 2013

Transition IR-OPS - 3 et 4 juillet 2013

La Commission a publié le 25 octobre 2012 le règlement (UE) N°965/2012 (communément désigné IR-OPS) concernant les vols de transport public par avion et hélicoptère. Il s’agit de la première étape d’un processus de transition qui, à terme, couvrira tous les aspects des opérations aériennes. D’ici quelques années, toutes les activités aériennes (transport public, aviation générale, travail aérien) seront régies par cette nouvelle réglementation européenne amendée.

Pour l’heure, cette première version du règlement contient 5 annexes. Comme spécifié dans l’arrêté national d’application du 20 février 2013, elle sera pleinement applicable en France à compter du 28 octobre 2014, date à laquelle la centaine de certificats de transporteur aérien français (CTA OPS1 et OPS3) devra avoir été remplacée et convertie en vertu de la nouvelle règlementation IR-OPS.

C’est dans ce cadre que la DSAC a organisé un séminaire sur la transition vers la nouvelle réglementation IR-OPS, les mercredi 3 et jeudi 4 juillet 2013, au siège de la DGAC à Paris. Il visait d’une part à présenter l’organisation des annexes ainsi que les changements principaux attendus, et d’autre part à répondre aux questions que l’industrie aéronautique se pose sur les modalités pratiques d’obtention des nouveaux CTA.

Note : ce document n’a pas été consolidé avec l’amendement (UE) N°800/2013 qui a modifié le 14 août 2013 le règlement (UE) N°965/2012, en ajoutant notamment les Part-NCC et Part-NCO.

Note sur le rapport de conversion hélicoptère et ses annexes :

Une version Excel des annexes 2 et 3 est aussi proposée aux fins de faciliter les recherches dans le document. Malgré l’attention particulière portée à la réalisation de ces documents, et compte tenu du nombre de références, d’éventuelles erreurs ont pu se glisser dans les tables. Merci de nous indiquer à l’adresse suivante operations-helicoptere-bf@aviation-civile.gouv.fr toute anomalie que vous détecteriez.

Nous contacter

Toutes les questions relatives à la transition vers la réglementation IR-OPS peuvent être adressées à l’adresse suivante : dsac-trans-irops-bf@aviation-civile.gouv.fr