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Trier par pertinenceDéplacement de la Secrétaire d’État chargée de l’Écologie Bérangère Couillard sur la thématique du trait de côte le vendredi 09 décembre 2022 dans le Pas-de-Calais dans les Hauts-de-France.
Entretiens, déplacements, visites, retrouvez l'agenda de la semaine de Christophe Béchu.
La direction de la sécurité de l’Aviation civile (DSAC) de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC) met à la disposition des exploitants français d’aéronefs des guides destinés à les aider dans la rédaction de leur documentation interne ou dans leurs demandes d’approbation. Sauf mention contraire, ces guides sont conformes aux requis du règlement (UE) n° 965/2012 (AIR-OPS) et de ses moyens acceptables de conformité et guides associés (guidance material, GM). Ils mentionnent le cas échéant les moyens alternatifs de conformité (altMOC) utilisés.
Entretiens, déplacements, visites, retrouvez l'agenda de la semaine de Clément Beaune
Olivier Klein, ministre délégué à la Ville et au Logement, se rendra au Salon de l’Immobilier d’Entreprise, au Palais des Congrès, le mercredi 7 décembre.
A l’occasion de ce déplacement, Olivier Klein prononcera le discours d’ouverture, puis ira à la rencontre des exposants. Enfin, il remettra le Grand Prix SIMI Habitat & Logement 2022.
Les opérations de travail aérien exclues du champ de la règlementation européenne et réalisées en France avec des aéronefs immatriculés dans un pays extra-communautaire (les pays extra-communautaires correspondent aux pays non-membre de l’EASA, c’est-à-dire non-membre de l’UE/AELE) sont soumises à l’obtention préalable d’une autorisation spéciale et temporaire conformément à l’article L6211-1 du code des transports et à la circulaire n°2005-15 du 9 février 2005.
La ministre de l’Europe et des Affaires étrangères et le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires se félicitent des travaux entrepris lors de la première session de négociations intergouvernementales en vue d’un futur traité sur l’élimination de la pollution par les plastiques. Ils confirment l’accueil, en France, d’une deuxième session de négociation, fin mai 2023.
Le mercredi 7 décembre, M. Clément BEAUNE, ministre chargé des Transports, se rendra à la maison de la Région Grand Est pour participer à la conférence de presse qui présentera la mise en place du Réseau Express Métropolitain Européen (REME) initié par la Région Grand Est et l’Eurométropole de Strasbourg. Il sera présent aux côtés de M. Jean ROTTNER, président de la Région Grand Est, Mme Pia IMBS, présidente de l’Eurométropole de Strasbourg et M. Jean-Pierre FARANDOU, président directeur général de la SNCF.
Le mardi 6 décembre, M. Clément BEAUNE, ministre chargé des Transports, se rendra dans les Yvelines dans un chantier de SNCF Réseau, il visitera le dispositif spécifique Suite Rapide Zones Denses permettant de renouveler les voies à une cadence importante répondant aux besoins d’une région fortement peuplée comme l’Île-de-France.